Juliette Mel
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Un cours clair, structuré et accessible de droit des assurances
Le droit des assurances est une discipline contemporaine, en constante évolution, techniquement complexe et essentielle pour appréhender d'autres domaines juridiques tels que le droit de la consommation, le droit du crédit ou encore le droit de la construction. Cette matière s'ajuste continuellement aux nouveaux risques et aux mutations de la société, notamment avec la montée des sinistres ciblés et la gestion des dommages causés par le terrorisme ou les aléas climatiques.
Cet ouvrage, conforme au programme du cours de Droit des assurances, est conçu de manière claire, structurée et accessible pour les étudiants. Chaque chapitre est enrichi d'une bibliographie répertoriant les principaux travaux doctrinaux relatifs à chaque sujet abordé. Des tableaux et des schémas viennent également compléter la lecture, offrant ainsi une compréhension optimale du contenu. -
Les diagnostics immobiliers : diagnostics avant-vente, avant-location ou avant-travaux ; états des lieux sur le métier de diagnostiqueur
Juliette Mel
- Gualino
- Professions Immobilieres
- 19 Septembre 2023
- 9782297207072
Diagnostics avant-vente, avant-location ou avant-travaux - États des lieux sur le métier de diagnostiqueur Le diagnostic est à la mode, pour preuve on en dénombre plus d'une douzaine aujourd'hui et selon la Fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier (FIDI), il y a près 7 500 diagnostiqueurs et cette évolution devrait se poursuivre. En effet, il faut se renseigner et informer sur les biens achetés et/ou loués, mais également sur les biens construits ou dont les travaux sont envisagés. Il était donc plus que tentant de s'atteler à comprendre les conditions et modalités de chacun de ces diagnostics, mais aussi leur finalité. S'appuyant sur une démarche juridique rationnelle, l'auteur a souhaité cependant s'ancrer délibérément dans la réalité, et donc dans la pratique, c'est pourquoi de nombreux professionnels ont été interviewés, et que l'ouvrage compte de multiples tableaux et schémas qui viennent égayer l'ensemble.
Cet ouvrage au format pratique, facile à consulter, constitue le guide indispensable pour les techniciens et ingénieurs des bureaux de contrôle et des bureaux d'études, maîtres d'oeuvre et architectes concernés par les dispositions applicables en matière de constats, états ou diagnostics réglementaires. Les propriétaires, locataires, agents immobiliers et gestionnaires de patrimoine pourront maîtriser les règles obligatoires à respecter et éviter ainsi tout risque de contentieux.
Points forts Points forts Une présentation pratique avec des tableaux, des encarts de jurisprudences Des modèles de diagnostics Des points de vigilances et autres conseils pratiques -
Le droit de la construction, branche du droit immobilier, est une matière ancrée dans l'activité économique et qui touche tant au droit de l'urbanisme qu'au droit de l'environnement ou encore au droit des marchés publics. Cette Lexifiche permet d'appréhender les principales règles inhérentes à cette matière technique de façon synthétique : types de contrats, conditions de réalisation des travaux, règles relatives à la responsabilité des constructeurs.
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L'assurance construction : panorama des règles communes et spécifiques applicables aux assurances construction
Juliette Mel
- Gualino
- Professions Immobilieres
- 5 Avril 2022
- 9782297176774
Les enjeux économiques d'une construction couplés à l'importance des coûts de la réparation des désordres imposent la souscription d'assurances spécifiques pour la construction considérée. Parfois ces assurances sont obligatoires, d'autres non mais il n'y a pas de travaux sans assureur. Cet ouvrage fera dans un premier temps le point sur les règles communes à toutes les assurances construction pour ensuite aborder les spécificités de chacune des assurances :
- obligatoires qui visent à couvrir le propriétaire du bien assuré contre les vices qui affectent la solidité ou la destination de la construction (construction neuve ou rénovation) et qui se révèlent dans les 10 ans suivant la réception des travaux (on parle également de « réception de l'ouvrage »). Deux types de contrats, l'assurance dommages-ouvrage (souscrite par le maître d'ouvrage) et l'assurance de responsabilité civile décennale (souscrite par le constructeur ou les constructeurs) ;
- facultatives qui tiennent compte des besoins du souscripteur ; on parle de police d'assurance tous risques chantier (TRC), de responsabilité civile professionnelle, d'assurance « risque d'effondrement »...
Ce livre propose aux étudiants, juristes, avocats, notaires, enseignants, courtiers, assureurs et, plus largement, à tous les praticiens une approche éditoriale innovante, en images et en couleur, qui entremêle schémas, tableaux de jurisprudences, exemples de clauses de polices et astuces pratiques. Et si lire un livre sur l'assurance construction devenait un plaisir ?
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Elles incarnent l'autorité, le pouvoir dans le monde du droit. Dix-sept femmes de loi évoquent leur expérience dans un monde d'hommes.
Elles sont magistrates, avocates, femmes politiques... toutes ont choisi un cursus de droit et ont « fait carrière ». Elles ont accepté de raconter dans cet ouvrage leur parcours, leurs difficultés mais surtout leurs grandes réussites. Elles sont brillantes. Elles ont toutes réussi une incroyable carrière sans pour autant délaisser leur vie personnelle. Comment font-elles ?
Cet ouvrage regroupe une série d'interview réalisées par Juliette Mel, elle-même avocate et femme de loi.
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Responsabilité des constructeurs : panorama complet des règles de procédure en matière de responsabilité des constructeurs
Juliette Mel
- Gualino
- Professions Immobilieres
- 8 Février 2022
- 9782297092555
Panorama complet des règles de procédure en matière de responsabilité des constructeurs.
Si vous achetez une maison ou un appartement, si vous faites construire, ou faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, l'entrepreneur est tenu de garantir les travaux qu'il a exécutés directement ou fait exécuter par un sous-traitant. Les constructeurs sont soumis à un régime spécifique de responsabilité du début des travaux à leur réception. Toutes les politiques menées ces derniers mois visant à construire de plus en plus de logements, la relance des grands projets de l'État, la loi Elan... ont impacté cette matière. Tout comme le nombre grandissant de décisions de la Cour de cassation qui apportent des précisions décisives dans le cadre du traitement des litiges. Cet ouvrage fait le point sur toutes ces évolutions afin de permettre aux professionnels de sécuriser leurs pratiques à la lumière des dernières avancées.
L'objectif de ce livre est de lier les concepts du droit de la responsabilité des constructeurs au quotidien des professionnels, tout en essayant de coller, au plus près, à une actualité, tant jurisprudentielle que légale, particulièrement riche.
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L'assurance construction
Juliette Mel
- Gualino
- Professions Immobilieres
- 15 Septembre 2020
- 9782297092104
Tout sur l'assurance construction : les responsabilités des constructeurs.
Les enjeux économiques d'une construction couplés à l'importance des coûts de la réparation des désordres imposent la souscription d'assurances spécifiques pour la construction considérée. Parfois ces assurances sont obligatoires, d'autres non mais il n'y a pas de travaux sans assureur. Cet ouvrage fera dans un premier temps le point sur les règles communes à toutes les assurances construction pour ensuite aborder les spécificités de chacune des assurances :
- obligatoires qui visent à couvrir le propriétaire du bien assuré contre les vices qui affectent la solidité ou la destination de la construction (construction neuve ou rénovation) et qui se révèlent dans les 10 ans suivant la réception des travaux (on parle également de « réception de l'ouvrage »). Deux types de contrats, l'assurance dommages-ouvrage (souscrite par le maître d'ouvrage) et l'assurance de responsabilité civile décennale (souscrite par le constructeur ou les constructeurs) ;
- facultatives qui tiennent compte des besoins du souscripteur ; on parle de police d'assurance tous risques chantier (TRC), de responsabilité civile professionnelle, d'assurance « risque d'effondrement »...
Ce livre propose aux étudiants, juristes, avocats, notaires, enseignants, courtiers, assureurs et, plus largement, à tous les praticiens une approche éditoriale innovante, en images et en couleur, qui entremêle schémas, tableaux de jurisprudences, exemples de clauses de polices et astuces pratiques. Et si lire un livre sur l'assurance construction devenait un plaisir ?
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Ce livre répond à toutes les questions d'ordre technique, juridique et financier que se posent les particuliers qui envisagent des travaux de construction, de rénovation ou encore d'extension. Il passe en revue la réglementation en vigueur afin d'éviter les pièges les plus courants. La présentation chronologique guide le lecteur de A à Z dans ses démarches : du choix du terrain à celui d'une assurance, en passant par l'obtention d'un prêt et l'engagement d'un architecte.
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Nouv.
Les marches de travaux prives - reussir la passation et l'execution des marches de travaux prives
Juliette Mel
- Gualino
- 8 Octobre 2024
- 9782297130547
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Cet ouvrage vise à sensibiliser, éduquer et inspirer en mettant en lumière les luttes et les réussites liées aux droits des femmes. Il offre une exploration visuelle et narrative des défis auxquels les femmes ont fait face à travers l'histoire. En combinant trois voix, Juliette Mel, avocate, Isabelle Rome, magistrate et ancienne ministre de l'Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l'Égalité des chances de la France et Mouche Cousue, illustratrice et juriste, "Les droits des femmes dessinés" démocratise la connaissance de ces droits, explore la diversité des expériences féminines et promeut les valeurs sociales telles que l'égalité des sexes, la justice et l'inclusion.
Au final, cet ouvrage n'est pas simplement un livre, c'est une collaboration qui célèbre la force, la résilience et la créativité des femmes.
Points forts
L'ouvrage explore les luttes et les triomphes des femmes à travers les époques, tout en mettant en lumière les enjeux contemporains liés à leurs droits.
Il peut servir de ressource éducative et peut être recommandé aux enseignants, aux parents et aux organisations cherchant à enrichir l'éducation sur l'histoire des droits des femmes.
En combinant le pouvoir narratif de la bande dessinée avec des informations précises, "Les Droits des femmes" démocratise la connaissance sur les droits des femmes et en fait un outil pour sensibiliser un large public, des adolescents aux adultes. -
Et s'il devenait possible d'apprendre le droit en BD ?
L'essentiel du programme d'introduction au droit imagé et scénarisé pour ceux qui découvrent, apprennent ou souhaitent redécouvrir les fondamentaux du droit.
Découvrez les grands thèmes dans une bande dessinée strictement respectueuse des textes fondateurs originels.
Sous la direction de Juliette Mel, cet ouvrage est enrichi de cahiers complémentaires qui analysent les grands débats de notre société : Droit et moral, Droit et religion...
Points forts Valoriser les nouveaux modes d'apprentissage, briser les clichés sur le caractère poussiéreux voire ennuyeux du droit, tels sont les objectifs -
Alice au pays du droit Tome 1 : Alice prêt serment
Juliette Mel, Mouche cousue
- Enrick B.
- Lmd
- 11 Juillet 2020
- 9782356445094
Elle en rêvait, elle l'a fait. Alice vient de décrocher son CAPA et va prêter serment. S'ouvre à elle un monde de merveilles peuplé de juges, de clients, de confrères, d'associés, où s'entremêlent règles de procédure et de fond. Pas forcément évident de s'y retrouver... Mais avant de pouvoir y avoir accès, il lui faudra passer cette étape fatidique, celle qui changera sa vie, celle où, revêtue de sa robe noire, elle devra se lever et clamer haut et fort « Je le jure ».
Inédit, ce premier roman graphique juridique vous propose de suivre les aventures juridico-judiciaires d'Alice.
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Alice au pays du droit Tome 3 : Alice commise d'office
Juliette Mel, Elodie Cardoso
- Enrick B.
- 26 Mai 2021
- 9782356448323
Alice pense qu'en devenant avocate commise d'office, elle va donner du sens au serment qu'elle a prêté : DEFENDRE, avec désintérêt et probité, la veuve et l'orphelin ! Rien ne se passe pourtant comme elle l'imaginait. Entre les nuits au commissariat, les clients difficiles, sa morale à mettre de côté et les associés du cabinet qui lui mettent des bâtons dans les roues... cela a tout du sacerdoce. Inédite, cette première série de romans graphiques juridiques vous propose de suivre les aventures juridico-judiciaires d'Alice. Le + : l'insertion au fil des dessins et textes humoristiques des rubriques « LES INDISPENSABLES », qui vous permettent d'apprendre et retenir l'essentiel de la commission d'office.
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Alice au pays du droit Tome 2 : Alice au tribunal judiciaire
Juliette Mel, Justine Krepper
- Enrick B.
- Lmd
- 9 Décembre 2020
- 9782356446930
Alice se voit confier son premier dossier devant le tribunal judiciaire. Avant de le plaider, il lui faudra éviter tous les pièges et chausses trappes dont regorge la procédure judiciaire. Sans compter sur les aléas qui jalonnent la vie des avocats...
Inédit, cette 1 ère série de romans graphiques juridiques vous propose de suivre les aventures juridico-judiciaires d'Alice.
Le plus : l'insertion au fil des dessins et textes humoristiques des rubriques « LES INDISPENSABLES », qui vous permettent d'apprendre et de retenir l'essentiel de la procédure applicable devant le tribunal judiciaire.
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Défendre les victimes de harcèlement, voilà le nouveau défi d'Alice !
À l'heure de la libération de la parole, Alice se voit confier son premier dossier de harcèlement. Dénigrements, compliments un peu trop appuyés, humiliations publiques, allusions déplacées, gestes obscènes, propositions à caractère sexuel, ... rien de tout cela ne doit résister au droit.
Mais quelle n'est pas sa surprise lorsqu'elle découvre que même parmi les avocats, pourtant chargés de défendre les droits, ces pratiques existent, et pas qu'un peu ! En y regardant de plus près, elles ne concernent peut-être pas que les autres...
Inédite, cette 1 ère série de romans graphiques, dont Alice #METOO est le 4 ème volet, vous propose de suivre les aventures juridico-judiciaires d'Alice.
Le + : l'insertion au fil des dessins et textes humoristiques des rubriques ''Les Indispensables'' qui vous permettre d'apprendre et retenir l'essentiel sur le harcèlement en droit du travail et en tant qu'avocat.
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Les clauses essentielles du contrat d'assurance construction
Daria Belovetskaya, Juliette Mel
- L'Argus De L'Assurance
- Les Essentiels Plus
- 11 Mai 2022
- 9782354744045
Comprendre ou rédiger une ou des clauses d'une police d'assurance n'est pas chose aisée, surtout lorsque cette police s'applique à des travaux de construction.
D'abord, parce que le domaine d'application est particulièrement réglementé et que la plupart des dispositions sont d'ordre public, ce qui multiplie les risques de nullité de clauses.
Ensuite, parce que les enjeux sont financièrement importants, autant qu'est déterminante la compréhension des rôles des intervenants à l'opération de construire et de leurs responsabilités.
Par le prisme des clauses les plus fréquemment stipulées dans les polices d'assurance construction décennale, ce livre pratique a vocation à résumer l'essentiel à connaître.
Il s'adresse à tous ceux qui ont ou vont avoir une police d'assurance construction décennale entre les mains.
À jour des différentes réformes et évolutions jurisprudentielles, il offre une vision synthétique de la matière, avec des schémas, des tableaux, des points de vigilance et, bien entendu, des exemples de clauses. -
Rénovation, assurance et garantie de performance énergétique
Sarah Roméo, Juliette Mel
- Le Moniteur
- Plan Batiment Durable
- 9782281136142
