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Louis Vogel
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Dans un monde en mutation rapide, comment le système d'enseignement supérieur et de recherche français peut-il s'adapter, se réinventer et prospérer ? Ce manifeste pour un système éducatif français audacieux, moderne et inclusif, propose une refonte radicale de l'Université, guidé par une vision innovante. L'auteur y explore les dysfonctionnements actuels, dissèque les obstacles et propose des solutions concrètes. Au travers d'une approche systémique, il esquisse une vision de l'enseignement supérieur et de la recherche capable de répondre aux défis du XXIe siècle en valorisant la créativité, l'innovation et l'égalité des chances.
Un ouvrage indispensable pour tous ceux qui se préoccupent de l'avenir de l'enseignement supérieur et de la recherche en France. -
Ce Précis est consacré aux règles essentielles du droit européen des affaires, c'est-à-dire aux principes de libre circulation et de libre concurrence et à leur mise en oeuvre.
Le principe de libre circulation constitue le fondement de la plupart des règles matérielles du droit européen des affaires qui ont pour objet principal de réaliser le « marché intérieur » (Partie 1) permettant le décloisonnement des marchés nationaux.
Le principe de libre concurrence, quant à lui, est apparu dans un premier temps comme un instrument juridique subsidiaire par rapport aux règles relatives à la libre circulation. Pourtant très vite, le droit de la concurrence (Partie 2) a gagné en autonomie s'opposant par exemple aux ententes de répartition des marchés entre les entreprises, et devenant de fait un élément fondamental de la matière.
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Les agents commerciaux en Europe ; échec de l'harmonisation ?
Louis Vogel
- Pantheon-Assas
- Droit Global Law
- 20 Mars 2012
- 9791090429079
Le texte européen a incontestablement institué une protection minimale de l'agent sous forme d'une indemnité de fin de contrat, en paiement de la clientèle qu'il a constituée ou en réparation de son droit à commission pour l'avenir. Mais, au-delà de ces principes, les résultats de l'harmonisation apparaissent à première vue minces.
Dans ces conditions, la directive a-t-elle réellement unifié le droit et accru la sécurité juridique des opérateurs ? Cette étude révèle des résultats étonnants tant en ce qui concerne la qualification du contrat d'agence que la définition de son régime.
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A wide-ranging review of the European rules relating to distribution.
This book provides a wide-ranging review of the European rules relating to distribution: exclusive purchase and exclusive supply, exclusive and selective distribution, motor vehicle distribution, franchises, commercial agents. -
La rupture brutale de relations commerciales établies
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 29 Juillet 2020
- 9782802765110
DOSSIER CDC.
Concurrence - Distribution - Consommation.
Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine.
Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à la rupture brutale d'une relation commerciale établie.
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Droit de la distribution exclusive
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 9 Octobre 2020
- 9782802768029
L'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière.
L'ouvrage expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, formation et exécution du contrat, fin du contrat. -
L'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière.
L'ouvrage expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : agence commerciale et droit de la concurrence, harmonisation européenne, critères du contrat d'agence, fin du contrat. -
L'enquête de concurrence ; droit français
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 31 Juillet 2020
- 9782802767381
Un dossier thématique, des conseils pratiques, des extraits des décisions essentielles, les textes applicables.
L'enquête de concurrence - droit français, un dossier thématique, des conseils pratiques, des extraits des décisions essentielles, les textes applicables. -
Les règles applicables au marché intérieur.
Dans cet ouvrage, l'auteur analyse les règles applicables au marché intérieur : libre circulation des marchandises, libre circulation des personnes et des services, libre circulation des capitaux. -
Toutes les règles européennes applicables à la matière (domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle) avec de nombreuses références de doctrine et jurisprudence.
L'ouvrage contient toutes les règles européennes applicables à la matière (domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle) avec de nombreuses références de doctrine et jurisprudence. -
Un ouvrage rédigé par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat.
Cet ouvrage très complet, écrit par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat, fait le point sur le droit de la franchise, matière en perpétuel mouvement. -
Toutes les règles du droit de l'Union applicables aux aides d'État analysées par un spécialiste de la matière, de nombreuses références de doctrine et jurisprudence, avec tous les textes européens en annexe.
Toutes les règles du droit de l'Union applicables aux aides d'État analysées par un spécialiste de la matière, de nombreuses références de doctrine et jurisprudence, avec tous les textes européens en annexe. -
Les fondamentaux du droit de la concurrence Tome 2 ; pratiques déloyales et abusives
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802767268
L'essentiel du droit des pratiques déloyales et abusives.
L'ouvrage expose de manière exhaustive l'essentiel du droit des pratiques déloyales et abusives en droit européen et français et cite les décisions fondamentales. -
Les fondamentaux du droit de la distribution
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802767275
L'essentiel de la matière et les décisions fondamentales.
L'ouvrage expose de manière exhaustive l'essentiel de la matière et cite les décisions fondamentales. -
Les fondamentaux du droit de la concurrence Tome 1 ; pratiques anticoncurrentielles
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802767251
L'essentiel du droit des pratiques anticoncurrentielles en droit européen et français.
Cet ouvrage présente de manière exhaustive les droits européen et français des pratiques anticoncurrentielles - ententes, abus de domination, procédure, concentrations. -
Droit de la négociation commerciale
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802764700
Ce guide pratique offre aux opérateurs économiques et à leurs conseils une analyse approfondie des règles et de nombreux conseils pratiques, clairs et efficaces.
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Traité de droit économique Tome 1 ; droit de la concurrence, droit français
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 29 Juillet 2020
- 9782802765097
Le Droit de la concurrence, premier tome du Traité de droit économique, expose, en deux livres (Tome 1/1. Droit européen ;
Tome 1/2. Droit français) l´ensemble des règles de concurrence :
Ententes et abus de domination, procédure de concurrence, concentrations, aides d´État, négociation commerciale, et concurrence déloyale.
À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l´ouvrage permet au lecteur de comprendre des règles disparates et complexes et de prévoir leur évolution et leurs interactions.
Le livre s´adresse tant aux professionnels du droit qu´aux universitaires et aux étudiants.
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Traité de droit économique ; droit de la concurrence, droit européen
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 29 Juillet 2020
- 9782802765103
Le Droit de la concurrence, premier tome du Traité de droit économique, expose, en deux livres (Tome 1/1. Droit européen ;
Tome 1/2. Droit français) l´ensemble des règles de concurrence :
Ententes et abus de domination, procédure de concurrence, concentrations, aides d´État, négociation commerciale, et concurrence déloyale.
À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l´ouvrage permet au lecteur de comprendre des règles disparates et complexes et de prévoir leur évolution et leurs interactions.
Le livre s´adresse tant aux professionnels du droit qu´aux universitaires et aux étudiants.
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Les grands textes du droit de la concurrence ; droits européen et francais
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 10 Novembre 2020
- 9782802767220
Un code thématique comprenant tous les textes applicables en droit de la concurrence - européen et français. A jour des dernières réformes législatives.
Un code thématique comprenant tous les textes applicables en droit de la concurrence - européen et français. A jour des dernières réformes législatives : Loi Sapin II, Action en réparation des dommages concurrentiels. -
Traité de droit économique - Tome 4 Droit européen des affaires
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 9 Octobre 2020
- 9782802768012
Les règles applicables à la libre circulation des marchandises, des personnes et des services et des capitaux.
L'ouvrage présente les règles applicables à la libre circulation des marchandises, des personnes et des services et des capitaux, celles destinées à créer un marché intérieur, telles que les règlements ou directives propres à certaines activités. -
La globalisation du droit des affaires ; mythe ou realite
Louis Vogel
- Pantheon-Assas
- Droit Global Law
- 30 Août 2002
- 9782913397279
Le droit des affaires s'uniformise-t-il ? Est-ce en profondeur ou seulement superficiellement ? Quels procédés sont utilisés ? Le droit américain domine-t-il à ce point que les autres droits en sont réduits, plus ou moins volontairement, à l'imiter ? Cet ouvrage, deuxième volume de Droit Global / Global Law, cette fois-ci consacré au droit des affaires, reprend également les conférences données dans le cadre de l'Institut de droit comparé de Paris, par des professeurs renommés : les Italiens Antonio Gambaro et Marco d'Alberti, l'Anglais Geoffrey Samuel, les Canadiens Pierre Legrand et Denis Nadeau et la Tchèque Alena Winterova. Les avis, quelquefois opposés, n'empêchent pas une conclusion certaine aujourd'hui, les systèmes juridiques évoluent parallèlement, du public au privé, de l'économie administrée au marché, du général au particulier. Le recentrage du droit autour de l'individu, si évident en droit public et en droit civil, se manifeste donc aussi en droit des affaires.
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Le droit des affaires constitue un droit autonome, qui s'est peu à peu distingué du droit civil.
À l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un statut particulier, garanti par un juge spécial, le juge commercial. Baux commerciaux, fonds de commerce, droits de propriété intellectuelle, concurrence déloyale, pratiques restrictives : ces institutions favorisent le commerce en protégeant les commerçants.
Justifié dans certains cas, ce protectionnisme juridique peut aussi rigidifier les situations acquises aux dépens des « nouveaux entrants » et des consommateurs. Une autre branche du droit des affaires, beaucoup plus récente, le droit économique, véritable droit du marché, lève les barrières à l'entrée et permet à de nouvelles entreprises de concurrencer celles déjà installées pour le plus grand bénéfice de l'économie.
Aujourd'hui, droit commercial et droit économique s'opposent de plus en plus souvent. Entre protection légitime de l'acquis et recherche d'une performance toujours accrue, le droit des affaires se renouvelle chaque jour.
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The most comprehensive overview possible of the European rules applicable to undertakings and their business activities.
This book shows how the European authorities simultaneously abolish all restrictions on access to and exercise of economic activities and support the growth of domestic markets.
