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Louis Vogel
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Dans un monde en mutation rapide, comment le système d'enseignement supérieur et de recherche français peut-il s'adapter, se réinventer et prospérer ? Ce manifeste pour un système éducatif français audacieux, moderne et inclusif, propose une refonte radicale de l'Université, guidé par une vision innovante. L'auteur y explore les dysfonctionnements actuels, dissèque les obstacles et propose des solutions concrètes. Au travers d'une approche systémique, il esquisse une vision de l'enseignement supérieur et de la recherche capable de répondre aux défis du XXIe siècle en valorisant la créativité, l'innovation et l'égalité des chances.
Un ouvrage indispensable pour tous ceux qui se préoccupent de l'avenir de l'enseignement supérieur et de la recherche en France. -
Ce Précis est consacré aux règles essentielles du droit européen des affaires, c'est-à-dire aux principes de libre circulation et de libre concurrence et à leur mise en oeuvre.
Le principe de libre circulation constitue le fondement de la plupart des règles matérielles du droit européen des affaires qui ont pour objet principal de réaliser le « marché intérieur » (Partie 1) permettant le décloisonnement des marchés nationaux.
Le principe de libre concurrence, quant à lui, est apparu dans un premier temps comme un instrument juridique subsidiaire par rapport aux règles relatives à la libre circulation. Pourtant très vite, le droit de la concurrence (Partie 2) a gagné en autonomie s'opposant par exemple aux ententes de répartition des marchés entre les entreprises, et devenant de fait un élément fondamental de la matière.
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Les agents commerciaux en Europe ; échec de l'harmonisation ?
Louis Vogel
- Pantheon-Assas
- Droit Global Law
- 20 Mars 2012
- 9791090429079
Le texte européen a incontestablement institué une protection minimale de l'agent sous forme d'une indemnité de fin de contrat, en paiement de la clientèle qu'il a constituée ou en réparation de son droit à commission pour l'avenir. Mais, au-delà de ces principes, les résultats de l'harmonisation apparaissent à première vue minces.
Dans ces conditions, la directive a-t-elle réellement unifié le droit et accru la sécurité juridique des opérateurs ? Cette étude révèle des résultats étonnants tant en ce qui concerne la qualification du contrat d'agence que la définition de son régime.
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A wide-ranging review of the European rules relating to distribution.
This book provides a wide-ranging review of the European rules relating to distribution: exclusive purchase and exclusive supply, exclusive and selective distribution, motor vehicle distribution, franchises, commercial agents. -
Droit de la distribution exclusive
Joseph Vogel, Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 9 Octobre 2020
- 9782802768029
L'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière.
L'ouvrage expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, formation et exécution du contrat, fin du contrat. -
L'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière.
L'ouvrage expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : agence commerciale et droit de la concurrence, harmonisation européenne, critères du contrat d'agence, fin du contrat. -
L'enquête de concurrence ; droit français
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 31 Juillet 2020
- 9782802767381
Un dossier thématique, des conseils pratiques, des extraits des décisions essentielles, les textes applicables.
L'enquête de concurrence - droit français, un dossier thématique, des conseils pratiques, des extraits des décisions essentielles, les textes applicables. -
Les règles applicables au marché intérieur.
Dans cet ouvrage, l'auteur analyse les règles applicables au marché intérieur : libre circulation des marchandises, libre circulation des personnes et des services, libre circulation des capitaux. -
Toutes les règles européennes applicables à la matière (domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle) avec de nombreuses références de doctrine et jurisprudence.
L'ouvrage contient toutes les règles européennes applicables à la matière (domaine du contrôle, exercice du contrôle, procédure de contrôle) avec de nombreuses références de doctrine et jurisprudence. -
Le droit des affaires constitue un droit autonome, qui s'est peu à peu distingué du droit civil.
À l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un statut particulier, garanti par un juge spécial, le juge commercial. Baux commerciaux, fonds de commerce, droits de propriété intellectuelle, concurrence déloyale, pratiques restrictives : ces institutions favorisent le commerce en protégeant les commerçants.
Justifié dans certains cas, ce protectionnisme juridique peut aussi rigidifier les situations acquises aux dépens des « nouveaux entrants » et des consommateurs. Une autre branche du droit des affaires, beaucoup plus récente, le droit économique, véritable droit du marché, lève les barrières à l'entrée et permet à de nouvelles entreprises de concurrencer celles déjà installées pour le plus grand bénéfice de l'économie.
Aujourd'hui, droit commercial et droit économique s'opposent de plus en plus souvent. Entre protection légitime de l'acquis et recherche d'une performance toujours accrue, le droit des affaires se renouvelle chaque jour.
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Un ouvrage rédigé par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat.
Cet ouvrage très complet, écrit par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat, fait le point sur le droit de la franchise, matière en perpétuel mouvement. -
Toutes les règles du droit de l'Union applicables aux aides d'État analysées par un spécialiste de la matière, de nombreuses références de doctrine et jurisprudence, avec tous les textes européens en annexe.
Toutes les règles du droit de l'Union applicables aux aides d'État analysées par un spécialiste de la matière, de nombreuses références de doctrine et jurisprudence, avec tous les textes européens en annexe. -
Les fondamentaux du droit de la concurrence Tome 2 ; pratiques déloyales et abusives
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802767268
L'essentiel du droit des pratiques déloyales et abusives.
L'ouvrage expose de manière exhaustive l'essentiel du droit des pratiques déloyales et abusives en droit européen et français et cite les décisions fondamentales. -
Les fondamentaux du droit de la distribution
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802767275
L'essentiel de la matière et les décisions fondamentales.
L'ouvrage expose de manière exhaustive l'essentiel de la matière et cite les décisions fondamentales. -
Les grands textes du droit de la concurrence ; droits européen et francais
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 10 Novembre 2020
- 9782802767220
Un code thématique comprenant tous les textes applicables en droit de la concurrence - européen et français. A jour des dernières réformes législatives.
Un code thématique comprenant tous les textes applicables en droit de la concurrence - européen et français. A jour des dernières réformes législatives : Loi Sapin II, Action en réparation des dommages concurrentiels. -
Traité de droit économique - Tome 4 Droit européen des affaires
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 9 Octobre 2020
- 9782802768012
Les règles applicables à la libre circulation des marchandises, des personnes et des services et des capitaux.
L'ouvrage présente les règles applicables à la libre circulation des marchandises, des personnes et des services et des capitaux, celles destinées à créer un marché intérieur, telles que les règlements ou directives propres à certaines activités. -
Droit de la négociation commerciale
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802764700
Ce guide pratique offre aux opérateurs économiques et à leurs conseils une analyse approfondie des règles et de nombreux conseils pratiques, clairs et efficaces.
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Traité de droit économique Tome 1 ; droit de la concurrence, droit français
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 29 Juillet 2020
- 9782802765097
Le Droit de la concurrence, premier tome du Traité de droit économique, expose, en deux livres (Tome 1/1. Droit européen ;
Tome 1/2. Droit français) l´ensemble des règles de concurrence :
Ententes et abus de domination, procédure de concurrence, concentrations, aides d´État, négociation commerciale, et concurrence déloyale.
À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l´ouvrage permet au lecteur de comprendre des règles disparates et complexes et de prévoir leur évolution et leurs interactions.
Le livre s´adresse tant aux professionnels du droit qu´aux universitaires et aux étudiants.
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Traité de droit économique ; droit de la concurrence, droit européen
Louis Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 29 Juillet 2020
- 9782802765103
Le Droit de la concurrence, premier tome du Traité de droit économique, expose, en deux livres (Tome 1/1. Droit européen ;
Tome 1/2. Droit français) l´ensemble des règles de concurrence :
Ententes et abus de domination, procédure de concurrence, concentrations, aides d´État, négociation commerciale, et concurrence déloyale.
À partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l´ouvrage permet au lecteur de comprendre des règles disparates et complexes et de prévoir leur évolution et leurs interactions.
Le livre s´adresse tant aux professionnels du droit qu´aux universitaires et aux étudiants.
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The most comprehensive overview possible of the European rules applicable to undertakings and their business activities.
This book shows how the European authorities simultaneously abolish all restrictions on access to and exercise of economic activities and support the growth of domestic markets. -
La franchise au carrefour du droit de la concurrence et du droit des contrats ; Etats-Unis, union européenne, France, Allemagne, Italie
Louis Vogel
- Pantheon-Assas
- Droit Global Law
- 20 Décembre 2011
- 9791090429055
Particulièrement adapté à la franchise, le droit comparé démontre, au-delà de conceptions nationales différentes, le rôle économique unique de cet instrument juridique. L'examen des droits américain, européen, français, allemand et italien révèle qu'ils se concentrent encore trop souvent sur la définition des obligations réciproques des parties sans tenir suffisamment compte du réseau dans lequel le contrat s'insère. Au carrefour du droit de la concurrence et du droit des contrats, le régime juridique de la franchise recherche toujours son équilibre.
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Le droit économique en plus de 300 conseils, Ordonnés selon un plan clair et analytique, Les décisions citées, reproduites en extrait, Facilement accessibles si vous êtes abonnés à JuriBase Concurrence, JuriBase Distribution ou JuriBase Droit économique.
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Le droit européen des affaires (3e édition)
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Dalloz
- Connaissance Du Droit
- 17 Août 2011
- 9782247059140
Ce livre permet de découvrir les règles essentielles du droit européen des affaires (principes de libre circulation et de libre concurrence) qui s'infiltre dans tous les rouages de la vie juridique et que nul ne peut se permettre d'ignorer aujourd'hui.
