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Pascal Beauvais
-
Code de procédure pénale (Édition 2025)
Coralie Ambroise-Castérot, Pascal Beauvais, Maud Léna
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 20 Juin 2024
- 9782247229888
À jour de la réforme de la loi d'orientation pour la Justice (activation à distance des téléphones portables pour géolocalisation, pôles spécialisés sur les violences intrafamiliales, compétence universelle en matière de crimes contre l'humanité facilitée...)
Les + de l'édition 2025 du Code de procédure pénale :
- À jour de nombreux textes : enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales, visioplaintes, orientation et de programmation pour la Justice...
- Refonte de la partie de l'appendice "Coopération judiciaire" par le professeur Pascal Beauvais;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale 2025 Dalloz est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique.
Cette édition est notamment à jour :
- de la loi du 18 mars 2024 visant à mieux protéger les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ;
- du décret du 23 février 2024 sur les visioplaintes ;
- de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation pour la Justice.
Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Code de procédure pénale : Annoté (édition 2025)
Coralie Ambroise-Castérot, Pascal Beauvais, Maud Léna
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 20 Juin 2024
- 9782247229871
À jour de la réforme de la loi d'orientation pour la Justice (activation à distance des téléphones portables pour géolocalisation, pôles spécialisés sur les violences intrafamiliales, compétence universelle en matière de crimes contre l'humanité facilitée...)
Les + de l'édition 2025 du Code de procédure pénale :
- À jour de nombreux textes : enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales, visioplaintes, orientation et de programmation pour la Justice...
- Refonte de la partie de l'appendice "Coopération judiciaire" par le professeur Pascal Beauvais;
- Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité.
Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale 2025 Dalloz est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique.
Cette édition est notamment à jour :
- de la loi du 18 mars 2024 visant à mieux protéger les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ;
- du décret du 23 février 2024 sur les visioplaintes ;
- de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation pour la Justice.
Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Le droit pénal de l'avenir
Pascal Beauvais, David Chilstein, Emmanuel Dreyer
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 14 Novembre 2024
- 9782247233830
Que sera le droit pénal de l'avenir ?
À force de transformations, de fidélités à des principes anciens mais aussi de reniements, le droit pénal semble désormais avoir perdu boussole, unité, cohérence. Le temps des oppositions binaires, simplistes et rassurantes, semble si éloigné que les perspectives paraissent difficiles à tracer. Le pénal se développe en marge des États, voire à leur encontre. La relégation de l'exigence d'imputabilité au second plan semble nous conduire vers un droit pénal plus objectif. À travers le développement des mesures de sûreté, il importe moins de faire souffrir que de mettre hors d'état de nuire, neutraliser, traiter, rééduquer si possible. Le droit pénal de l'avenir sera-t-il celui de la reprogrammation ?
L'intégration des technologies nouvelles pose évidemment la question de la place du juge et du parquet. Dans la perspective d'un droit pénal essentiellement préventif, voire prédictif, la diminution de la place du juge au profit d'un préfet de justice n'a plus rien d'ahurissante. Il deviendra moins urgent demain de recourir au juge lui-même. Cet ouvrage propose une réflexion sur les pistes d'évolutions possibles et les enjeux d'un droit pénal en constante mutation. -
Les transformations de la preuve pénale
Pascal Beauvais, Raphaële Parizot
- LGDJ
- 4 Décembre 2018
- 9782275061016
Si le procès pénal devait être ramené à sa forme la plus élémentaire, mais aussi la plus stratégique, sans doute prendrait-il les traits d'une bataille de preuves. La qualification des faits, la déclaration de culpabilité, la condamnation à une peine ou la relaxe : toutes ces opérations fondamentales de la justice pénale sont avant tout fondées sur une base factuelle dont la détermination est le premier des enjeux.
Juger, c'est d'abord restituer la vérité des faits. La preuve est le moyen qui permet d'établir cette vérité ou, dans une perspective plus modeste, qui permet d'emporter la conviction du juge. En dépit de sa place centrale, évidente aux yeux des praticiens, la preuve pénale en droit français ne fait pas l'objet d'ouvrages spécifiques - ni d'ailleurs d'enseignement dédié à la faculté de droit. Ce livre entend combler cette lacune, en présentant l'état du droit et des pratiques au regard des grandes mutations contemporaines du système probatoire répressif.
Prouve-t-on aujourd'hui ce que l'on prouvait hier ? Prouve-t-on aujourd'hui comme l'on prouvait hier ? Le développement des sciences et technologies, l'émergence d'espaces judiciaires transnationaux, la pénétration de l'idée de précaution en droit pénal, les transformations du procès répressif bouleversent le sens et les fins de la preuve. Les progrès des techniques probatoires ne doivent pas masquer un mouvement parallèle de relativisation, voire parfois de disparition, de la preuve pénale.
Réunissant les contributions d'universitaires et de praticiens renommés, issues des travaux du colloque biennal de l'Association française de droit pénal, organisé à la Cour de cassation et à l'Université Paris Nanterre, cet ouvrage propose une réflexion renouvelée sur la preuve pénale au XXIe siècle.
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La confiscation des avoirs criminels ; nouveaux enjeux juridiques
Lionel Ascensi, Pascal Beauvais, Raphaële Parizot
- LGDJ
- 6 Avril 2021
- 9782275090757
Les saisies et confiscations pénales ont connu depuis quinze ans une succession de réformes fondamentales : le domaine d'application de la peine de confiscation s'en est trouvé considérablement étendu et son contenu diversifié, quand sont dorénavant mises en oeuvre de nouvelles procédures de saisies destinées à en garantir l'exécution.
Ces réformes ont immédiatement provoqué l'explosion d'un contentieux particulièrement technique pour les magistrats du siège et du parquet, avocats, enquêteurs, mais aussi pour les notaires, huissiers de justice ou encore établissements bancaires, tant la matière est à la confluence du droit pénal et de la procédure pénale, du droit civil des biens et des régimes matrimoniaux, des procédures civiles d'exécution et collectives.
Surtout, ces évolutions ont été porteuses d'enjeux nouveaux pour le droit pénal, la volonté des législateurs interne et européen d'assurer le recouvrement des avoirs criminels pour « garantir que le crime ne paie pas » se heurtant à la nécessité de respecter ces principes fondamentaux que sont la présomption d'innocence, le respect des droits de la défense, la personnalité et l'effectivité de la peine.
Ce sont ces enjeux que cet ouvrage collectif examine. Il est le fruit d'un colloque qui s'était tenu le 8 novembre 2019 sous l'égide de la chambre criminelle de la Cour de cassation et du Centre de droit pénal et de criminologie de l'Université Paris Nanterre, et la direction scientifique de Lionel ASCENSI, Pascal BEAUVAIS et Raphaële PARIZOT. Réunissant pour la première fois professeurs de droit, magistrats, avocats et membres de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC), ce colloque, puis cet ouvrage, visent à stimuler une réflexion interdisciplinaire et de droit comparé, théorique et pratique, sur les nouveaux enjeux juridiques du recouvrement des avoirs criminels.
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Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté : Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines
Francis Habouzit
- Mare & Martin
- Bibliothèque Des Thèses
- 30 Novembre 2023
- 9782849347843
L'adaptation de la punition en fonction des caractéristiques de l'individu, tout au long de l'exécution de la peine, est aujourd'hui le maître mot de l'acte de punir. Ce sont donc les usages des modalités d'exécution qui définissent l'assujettissement auquel donne lieu la condamnation, afin de rechercher une meilleure efficacité de la peine. Cependant, notre art de sanctionner contemporain a de ce fait progressivement contourné les principes du droit pénal. Le régime de la libération conditionnelle permet par exemple d'affranchir la peine des limites de la condamnation. Nos pratiques punitives sont ainsi marquées par une libéralisation l'acte de punir, au service d'une intensification de l'assujettissement auquel donne lieu la condamnation.
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L'accès transnational aux données bancaires dans le cadre de l'enquête pénale : perspective transatlantique
Nicolas Bernard
- Larcier
- Faculté De Droit, D'Économie Et De Finance De L'Université Du Luxembourg
- 26 Mars 2021
- 9782807925328
Découvrez les enjeux contemporains de l'enquête financière transnationale.
L'ouvrage présente pour la première fois de manière complète les enjeux contemporains de l'enquête financière transnationale. -
Nouv.
Code de procédure pénale annoté + Supplément "loi narcotrafic" inclus (édition 2026)
Maud Léna, Pascal Beauvais, Coralie Ambroise-Castérot
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 10 Juillet 2025
- 9782247237937
Toute la procédure pénale (textes et jurisprudence) dans le code de référence des praticiens.
Le code de procédure pénale Dalloz est la référence de tous les acteurs du procès pénal grâce à ses annotations jurisprudentielles constamment enrichies.
Les + de cette édition :
- Supplément "loi narcotrafic du 13 juin 2025" inclus,
- une refonte des textes relatifs à la coopération pénale supervisée par Pascal Beauvais,
- des annotations jurisprudentielles extrèmement complètes et à jour des dernières décisions en matière de détention provisoire, nullités, perquisitions, visioconférence...
L'édition 2026 intègre notamment :
- la loi du 26 novembre 2024 visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités,
- la loi du 24 juin 2024 relatif aux dispositifs de saisie et confiscation des avoirs criminels,
- la convention de Palerme sur la criminalité organisée transnationale,
- le Code de la justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire.
Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Sciences po pour les nuls
Anne-sophie Beauvais, Pascal Cauchy
- First
- Pour Les Nuls
- 10 Janvier 2017
- 9782412016695
L'histoire, les secrets et l'ambition d'une grande école unique dans le paysage français :
Un guide pour les candidats, pour les étudiants, et pour les anciens qui souhaiteraient le partager avec leurs proches.
Bienvenue dans les arcanes d'une grande école unique dans le paysage français.
Fondée en 1872, attirant plus de 15 000 candidats chaque année, Sciences Po continue de fasciner, bien au-delà de l'image d'une institution fermée et secrète, antichambre privilégiée de la vie politique ou de la haute fonction publique que pourraient en avoir certains. 13 500 élèves y étudient et l'école s'est très tôt internationalisée et beaucoup métamorphosée, prenant soin à conserver son côté franc-tireur, voire précurseur, et son indépendance unique dans le système de l'éducation supérieure à la française.
Dans cet ouvrage, les auteurs souhaitent donner les clés de Sciences Po, aux candidats d'abord, qui s'interrogent, à ses étudiants et ses enseignants qui la méconnaissent parfois, à ses anciens élèves qui la voient changer, et à tous ceux, enfin, que Sciences Po ne laissent pas indifférents. Cet ouvrage n'est ni un manuel pour préparer les examens d'entrée ni un livre d'histoire ou de sociologie consacré à l'école. Il vous propose une immersion au sein de l' archipel Sciences Po : la rue Saint-Guillaume étant devenue l'île principale d'un ensemble beaucoup plus vaste, qui dépasse de loin le cadre parisien aujourd'hui avec des liens forts dans des lycées de banlieues et de régions et des étudiants sur 6 sites délocalisés (Nancy, Poitiers, Dijon, Menton, Le Havre, Reims).
Vous pénétrerez dans les coulisses (l'histoire de l'école), vous y découvrirez de l'inattendu (comment l'école est devenue une grande université du XXIe siècle), vous rencontrerez les personnages-clefs, vous apprendrez les secrets de famille et de fabrication... Vous vous familiariserez avec la façon dont la scolarité y est organisée et vous découvrirez aussi une radiographie palpitante des anciens, formés sur les bancs de l'école il y a quelques années ou quelques décennies. A la fin de ce voyage, vous serez chez vous à Sciences Po !
