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Langues
Philippe Boulisset
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Guide des associations syndicales autorisées ; après l'ordonnance du 1er juillet 2004 et le décret du 3 mai 2006
Philippe Boulisset
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Février 2007
- 9782915334210
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Guide du lotissement et des autres divisions foncières ; depuis la réforme du 1er mars 2012
Philippe Boulisset
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Septembre 2012
- 9782365030113
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Guide du permis de construire ; après la loi SRU, modifiée par la loi du 2 juillet 2003
Philippe Boulisset
- Edilaix
- Annales Des Loyers
- 15 Septembre 2003
- 9782914618168
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Permis de construire : permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable
Philippe Boulisset, Stéphanie Cardi, Serge Consalvi, Renaud Thielé
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 7 Juillet 2021
- 9782247179510
Cette troisième édition, augmentée, détaille de façon approfondie le permis de construire et les autres autorisations d'urbanisme. Elle est notamment à jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, de la loi du 26 mars 2018 et du décret du 17 juillet 2018 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme et de la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance. Dans une visée essentiellement concrète, du dépôt de la demande d'autorisation aux divers contentieux, l'objectif est de cerner les difficultés et les incertitudes du parcours administratif. Cette démarche s'appuie sur une jurisprudence et une doctrine abondantes illustrée par des conseils, des suggestions concrètes et des exemples d'actes, offrant une capacité d'action opérationnelle. Un index thématique fourni facilite l'accès à l'information recherchée. La marche à suivre est décrite au gré des procédures administratives ou contentieuses, et le cas échéant, une inspiration quant aux stratégies les plus cohérentes ou adaptées au regard de ses objectifs. Cet outil précis, d'utilisation facile, pédagogique, permet d'affronter les particularités d'une procédure complexe, et les étapes de son déroulement aux pétitionnaires comme aux praticiens, notamment avocats, magistrats, experts, notaires, collectivités locales, architectes.
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Les certificats d'urbanisme
Philippe Boulisset, Benoît Citau
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Mars 2010
- 9782915334876
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Guide de la conciliation
Philippe Boulisset, Christian Couchet, Eric Moutet
- Edilaix
- Point De Droit
- 15 Mars 2011
- 9782915334999
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Marchand de biens : l'achat-revente immobilier, méthodologie pratique et juridique
Nathalie Balbo, Philippe Boulisset
- Juridicae formations
- 18 Juillet 2022
- 9782493122001
Le marchand de biens est un commerçant qui pratique l'achat-revente de biens immobiliers en qualité d'assujetti à la TVA, c'est un métier qui nécessite des compétences transversales complexes. Elles doivent être maîtrisées et appliquées par le donneur d'ordre qu'est le marchand de biens, dit « promoteur rénovateur ». Ce livre est destiné à ceux qui souhaitent se lancer dans le métier de marchand de biens de manière sérieuse et à ceux qui aimeraient découvrir ce métier et plus largement ce mécanisme d'achat-revente immobilier d'un point de vue technique, fiscal, juridique et opérationnel avec une vision de terrain. Il est également destiné à tous les professionnels qui travaillent avec les marchands de biens pour mieux comprendre les enjeux qui sont les leurs en matière d'achats-reventes de biens immobiliers.
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Permis de construire ; permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable (édition 2013/2014)
Philippe Boulisset, Benoït Citeau, Patrick Légier, Sandrine Zarli
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 24 Avril 2013
- 9782247112050
A jour des multiples textes parus fin 2011-début 2012, cet ouvrage offre une étude approfondie du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme permettant de mesurer l'ampleur des effets des réformes successives, la densité de la matière et un abondant contentieux.
Du dépôt de la demande d'autorisation à son contentieux devant la juridiction administrative, l'objectif est de cerner les arcanes du parcours avec une visée essentiellement pratique. Cette ambition se réalisera au travers de l'étude du champ d'application du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme ; des modalités de la demande ; de l'instruction de la demande ; de la décision prise par l'administration ; des taxes et participations d'urbanisme ; du contentieux administratif.
L'ouvrage s'appuie sur une multitude de références jurisprudentielles et doctrinales, se nourrissant, par ailleurs, d'une bibliographie exhaustive. Il ajoute à des commentaires ou analyses sur la jurisprudence et son évolution, des conseils, suggestions ou astuces purement pratiques.
Il comporte en outre des exemples d'actes, offrant ainsi une vision extrêmement pratique, directement utilisable ainsi qu'un index alphabétique très précis destiné à faciliter la recherche.
Le but est donc de présenter de manière accessible l'ensemble des connaissances utiles dans le champ du permis de construire et des autorisations d'urbanisme. Le lecteur confronté à une procédure ayant trait à un permis de construire ou à une autre autorisation d'urbanisme trouvera ainsi dans l'ouvrage, non seulement un guide sur la marche à suivre au gré des procédures administratives ou contentieuses, mais au-delà, une inspiration quant aux stratégies les plus cohérentes ou adaptées au regard de ses objectifs.
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Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
Philippe Boulisset, Benoït Citeau, Patrick Légier, Sandrine Zarli
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 10 Octobre 2007
- 9782247076314
Longtemps attendue, la réforme du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme opérée par l'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007 est entrée en vigueur depuis le 1er octobre 2007.
Simplifier les procédures, sécuriser et favoriser la qualité du droit de l'urbanisme, tels sont les objectifs poursuivis. la réforme se traduit notamment par une réduction significative du nombre des autorisations, substituant aux onze régimes d'autorisation et aux quatre déclarations, trois permis (permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir) et une déclaration. cet ouvrage permet de comprendre le nouveau droit des autorisations d'urbanisme et de mesurer l'ampleur d'une réforme qui s'inscrit davantage dans une logique de continuité et de perfectionnement que de bouleversement.
Il tient aussi compte des modifications apportées par d'autres textes et, en particulier, la loi enl du 13 juillet 2006 (unification du régime de retrait des autorisations, divisibilité des autorisations, restriction du droit de recours des associations, sort réservé aux constructions irrégulières). un ouvrage très complet, parfaitement à jour des derniers textes (dont l'important arrêté du 6 juin 2007), qui s'appuie sur une multitude de références jurisprudentielles et doctrinales, pour être certain de maîtriser rapidement ce droit nouveau des autorisations d'urbanisme.
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Les métiers de l'esthétique ; de la formation à la pratique.
Sandrine Zarli, Philippe Boulisset
- Puits fleuri
- Gestion Et Organisation
- 18 Octobre 2012
- 9782867394737
Voici un guide juridique, pratique et économique indispensable pour avoir une connaissance globale des métiers de l'esthétisme, de leur réglementation et de leur accès. Pour toutes les personnes désirant se lancer dans les activités de l'esthétique, mais aussi toutes celles déjà en place désirant développer leurs activités et se mettre à jour juridiquement.
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Guide de l'astreinte ; l'astreinte en droit privé et en droit public
Philippe Boulisset, Christian Couchet
- Edilaix
- Annales Des Loyers
- 15 Novembre 2012
- 9782365030137
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Code de l'expropriation commenté
Philippe Boulisset, Laurent Berguet, Sandrine Zarli
- Edilaix
- Annales Des Loyers
- 15 Mai 2010
- 9782915334852
