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Stéphane Leclerc
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Les institutions de l'Union européenne : Cours intégral et synthétique + Tableaux et schémas
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Gualino
- 10 Septembre 2024
- 9782297259743
Tout sur la construction européenne, les institutions et leur fonctionnement de l'Union européenneLes institutions de l'UE sont conçues pour représenter les intérêts de ses citoyens et de ses États membres, tout en prenant des décisions démocratiques et efficaces. Les principales institutions comprennent la Commission européenne, le Parlement européen, le Conseil de l'Union européenne, la Cour de justice de l'Union européenne et la Banque centrale européenne. Ces institutions forment un système complexe et interconnecté qui vise à promouvoir la coopération et à relever les défis communs auxquels l'Europe est confrontée, tels que le marché unique, la sécurité, la migration et le changement climatique.Quelles sont les actualités ? Le 10 avril 2024, les eurodéputés ont approuvé (par 429 voix pour, 148 contre et 47 abstentions) le rapport mettant en oeuvre les recommandations du groupe de travail sur la réforme Parlement 2024. Ce nouveau règlement entrera en vigueur le 16 juillet 2024. Les élections européennes, qui se tiendront du 6 au 9 juin dans l'ensemble des États membres de l'UE qui entraînera un renouvellement dans toutes les institutions.Points forts Une présentation claire, rigoureuse, accessible et actualisée de la construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement Permet à l'étudiant d'acquérir les connaissances nécessaires À jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles
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Droit de l'Union européenne : Pour connaître le Droit de l'Union européenne applicable en 2023
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Gualino
- 22 Août 2023
- 9782297221443
Conforme au cours de Droit de l'Union européenne.
Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des États membres dont les sujets sont non seulement les États membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants. Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français. Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne.
Cette nouvelle édition 2023 constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne.
Points forts :
Conforme au cours de Droit de l'Union européenne.
Permet d'acquérir les connaissances indispensables.
En fin d'ouvrage un table de jurisprudence et un index alphabétique.
Une synthèse claire, structurée et accessible pour l'étudiant.
À jour des dernières actualités législatives et réglementaires. -
L'épreuve de QCM au concours des IRA et inspecteur des finances publiques
David Bioret
- Ellipses
- 3 Septembre 2024
- 9782340096349
Cet ouvrage vous accompagne dans votre préparation à l'épreuve de Questionnaire à Choix Multiples (QCM) du concours d'accès aux Instituts Régionaux d'Administration (IRA), que vous soyez candidat au concours externe, au concours interne ou encore au troisième concours.
Il vous permettra de vous préparer au mieux pour le jour J en étant déjà rompu à la technique et aux spécificités de l'épreuve de QCM aux concours d'entrée aux IRA. Il contient :
des conseils stratégiques pour réussir l'épreuve de QCM aux concours d'entrée aux IRA ;
les 8 sujets d'annales corrigés, commentés et actualisés des précédents concours d'entrée aux IRA (2020 à 2023) ;
les 8 sujets d'entraînement inédits corrigés et commentés pour s'exercer et s'aguerrir à l'épreuve de QCM aux concours d'entrée aux IRA ;
des corrigés riches et actualisés permettant d'assimiler toutes les connaissances nécessaires à la réussite de l'épreuve ;
près de 2 000 QCM corrigés et commentés pour maîtriser l'intégralité du programme de l'épreuve.
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L'essentiel du droit des institutions de l'union européenne
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 12 Septembre 2023
- 9782297222013
Une présentation exhaustive des institutions de l'Union européenne.
Cet ouvrage développe successivement, en 11 chapitres, de façon synthétique et structurée :
L'histoire de la construction de l'Union européenne : la naissance des Communautés européennes ; la dynamique de l'intégration les moyens de l'Union européenne : les moyens juridiques ; les moyens humains et matériels la structure institutionnelle de l'Union européenne : le Conseil européen ; le Conseil ; la Commission européenne ; le Parlement européen ; la Cour de justice de l'Union européenne ; la Cour des comptes ; les institutions, organes et organismes complémentaires.
En fin d'ouvrage, le lecteur trouvera un récapitulatif des grandes dates de l'intégration européenne ainsi que des conseils bibliographiques. -
Culture administrative et territoriale : 100 fiches thématiques
David Bioret, Thierry Lamulle
- Ellipses
- 25 Juillet 2023
- 9782340080591
Cet ouvrage regroupe des fiches thématiques qui trainent l'ensemble des connaissances relatives à la culture administrative et territoriale indispensables pour réussir les concours de la fonction publique.
Dans 100 fiches de deux pages chacune, vous trouverez :
- Les connaissances sur l'organisation et le fonctionnement des administrations publiques, étatiques et territoriales.
- Celles sur la carrière, les obligations et les droits des fonctionnaires.
- Les notions juridiques et de droit essentielles à connaître.
- Les chiffres, les dates, et les lois à retenir. -
Droit du marché intérieur de l'union européenne
Grégory Godiveau
- Gualino
- Master
- 12 Janvier 2016
- 9782297024778
Le marché intérieur européen, qui compte désormais vingt-huit États membres et plus de 500 millions d'habitants, constitue aujourd'hui une réalité pour l'ensemble des acteurs économiques. Pour bon nombre d'entre eux, cet espace sans frontières intérieures, qui plus est ouvert à l'international, se présente comme un marché domestique.
Le trinôme décisionnel, composé du Parlement européen, du Conseil et de la Commission européenne, adopte au quotidien les règles relatives à son établissement et à son fonctionnement. La Cour de justice de l'Union européenne contribue quant à elle, jour après jour à en approfondir les principes et à en garantir le respect.
Le marché intérieur repose depuis l'origine sur deux piliers qui en constituent l'ossature. Tout d'abord, le principe de libre circulation dont les implications concernent non seulement les personnes mais également les marchandises, les services et les capitaux. Ensuite, le principe de libre concurrence qui encadre tant les pratiques et structures d'entreprises que les actes des pouvoirs publics susceptibles de fausser le jeu de l'offre et de la demande dans cet espace sans frontières.
Ce Master Droit du marché intérieur de l'Union européenne a pour objectif de vous présenter de manière à la fois simple et exhaustive le droit qui s'applique dans ce marché unique. Véritable outil pour connaître et comprendre, il développe à travers huit chapitres ordonnés en deux parties le principe de libre circulation et le principe de libre concurrence. Chaque chapitre tient compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes et se voit systématiquement complété d'une bibliographie propre permettant « d'aller plus loin ».
Les développements sont éclairés si nécessaire par une approche de droit comparé.
Ainsi conçu, ce Master Droit du marché intérieur de l'Union européenne s'adresse tout autant aux étudiants (Droit, Instituts d'études politiques, Instituts d'administration des entreprises, Écoles de commerce?), aux professionnels du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise?) qu'aux opérateurs économiques eux-mêmes.
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Les institutions de l'union européenne : une synthèse accessible et actualisée de la construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Gualino
- 30 Août 2022
- 9782297175647
Tout sur la construction européenne, les institutions et leur fonctionnement de l'Union européenne La construction de l'Union européenne est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle dernier qui s'est poursuivie dès l'origine dans deux directions convergentes : élargissement et approfondissement. Aujourd'hui, ce processus d'intégration marque le pas et se voit exposé à des turbulences sans précédent. Critiquée, désavouée, accusée de tous les maux, l'Union européenne connaît même son premier renoncement, suite au Brexit décidé le 23 juin 2016.
Cet ouvrage est une présentation claire, rigoureuse, accessible et actualisée de la construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement. -
Mementos lmd droit de l'union europeenne, 3eme edition
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Lmd
- 20 Août 2013
- 9782297032346
Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des États membres dont les sujets sont non seulement les États membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants.
Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français.
Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne.
Il constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne.
- Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants des autres filières : Histoire, AES, IUP, IAE, IPA G, École de commerce, IEP…
- Candidats aux concours des Fonctions publiques nationale, territoriale et européenne - Candidats aux concours d'entrée à l'ENM et au CRFPA Stéphane Leclerc est Maître de conférences de Droit public à l'Université de Caen Basse-Normandie (HDR). Chaire européenne Jean Monnet.
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Les 50 ans du traité de l'Élysée 1963-2013 : Le couple franco-allemand dans la construction européenne
Larralde Jean-Manuel
- L'Harmattan
- 25 Février 2016
- 9782343066264
Français et Allemands ont célébré le cinquantième anniversaire de la signature du traité de l'Élysée. Ce traité de coopération marque un véritable tournant dans l'histoire des relations franco-allemandes, dans la mesure où il vient sceller le début de la réconciliation entre les deux ennemis d'hier. À l'occasion de cet événement, cet ouvrage, qui réunit juristes, économistes, historiens et politistes, permet de faire le point sur les réalisations et les apports du couple franco-allemand, couple moteur du processus européen d'intégration.
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Objectif concours : manuel de culture territoriale
David Bioret, Thierry Lamulle, Jean-Manuel Larralde
- Hachette Education
- Objectif Concours
- 15 Janvier 2014
- 9782011700988
Parce qu´intégrer la Fonction publique ne s´improvise pas, la collection Objectif Concours propose des ouvrages parfaitement adaptés aux exigences des concours.
Sommaire :Partie I : Les fichesD´Académie à Zonage, les 100 thèmes essentiels de la culture territoriale, par ordre alphabétique. Pour chaque thème : tout ce qu´il faut savoir pour les épreuves, des conseils bibliographiques et la liste des mots-clés à connaître. Partie II : Les chiffres clésToutes les données à connaître sur les collectivités territoriales : démographie, dépenses, finances. Partie III : Les cartes administrativesLes cartes indispensables, à avoir en tête pour les épreuves. Les auteurs : David BioretInspecteur divisionnaire des Finances publiques, receveur municipal et chargé d´enseignement à l´université de Caen Basse-NormandieThierry LamulleMaître de conférences en droit public à l´université de Caen Basse-NormandieJean-Manuel LarraldeProfesseur de droit public à l´université de Caen Basse-NormandieStéphane LeclercMaître de conférences en droit public à l´université de Caen Basse-NormandiePublic :Attaché territorialAdministrateur territorialRédacteur territorialEntrée en IRAEntrée en ENA
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Les institutions de l'Union européenne (5e édition)
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Lmd
- 19 Août 2014
- 9782297039604
La construction de l'Union européenne, peu ou mal connue, est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle dernier.
Même si les difficultés demeurent, elle se poursuit aujourd'hui dans deux directions convergentes : élargissement et approfondissement.
Cet ouvrage présente, en seize chapitres, une synthèse claire, rigoureuse, accessible et actualisée de la construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement.
- Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants des Instituts d'Études Politiques - Étudiants des autres filières : Histoire, AES, IUP, IUT, IAE, IPAG, Écoles de commerce.
- Candidats aux concours de la fonction publique nationale, territoriale et européenne - Candidats aux concours d'entrée à l'ENM et au CRFPA - Juristes, avocats, juges, diplomates, fonctionnaires nationaux, territoriaux et européens
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Europe(s), droit(s) et migrant irrégulier
Collectif
- Bruylant
- Reflexion Juridique
- 11 Octobre 2012
- 9782802737797
À l´heure où notre planète tend à s´ériger en un « village planétaire », selon l´expression de Marshall McLuhan (The medium is the Message, 1967), les « damnés de la terre » (selon le titre éponyme de l´ouvrage de Frantz Fanon paru en 1961) voient dans le continent européen un véritable Eldorado, promesse d´une vie meilleure. Ils n´hésitent donc pas à parcourir des milliers de kilomètres à pied, à se dissimuler dans des véhicules, coincés sur des essieux ou étouffés dans un coffre, ou encore à s´entasser sur des bateaux de fortune pour rejoindre cette nouvelle terre promise. Ce constat est d´autant plus d´actualité qu´il ne se passe désormais plus une semaine sans que les médias ne relatent l´arrestation par les forces de l´ordre d´émigrés clandestins présents sur le territoire européen, l´arraisonnement en haute mer par les garde-côtes d´un navire-poubelle bondé de clandestins, l´arrivée d´émigrés moribonds sur une plage du littoral européen ou encore le naufrage d´une « coquille de noix » surpeuplée qui tentait de rejoindre les côtes européennes. Face à cette situation, les deux Europes s´organisent. En effet, si la lutte contre l´immigration clandestine constitue aujourd´hui l´une des priorités de l´Union européenne, l´immigré irrégulier n´est pas pour autant complètement absent des préoccupations du Conseil de l´Europe et plus particulièrement des mécanismes de protection prévus par la Convention européenne des droits de l´homme. L´ouvrage aborde la question de l´immigration irrégulière en Europe à la fois sous l´angle de l´Union européenne et du Conseil de l´Europe. Sa structuration autour des thèmes de l´accès, du séjour et du retour du migrant en situation irrégulière permet un regard croisé de spécialistes du droit de l´Union et de la Convention européenne des droits de l´homme qui intéressera tout autant les universitaires que les professionnels, et ce tant en raison des conclusions théoriques que des perspectives pratiques qu´ils formulent dans cet ouvrage collectif.
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Institutions de l'union européenne (4e édition)
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Lmd
- 21 Août 2012
- 9782297024556
Demeurent, elle se poursuit aujourd'hui dans deux directions convergentes : élargissement et approfondissement. Cet ouvrage présente, en seize chapitres, une synthèse claire, rigoureuse, accessible et actualisée de la construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement.
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L'essentiel du droit des institutions de l'union européenne (3e édition)
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 21 Août 2012
- 9782297025171
L´Union européenne comprend aujourd´hui vingt-sept États membres et ses implications, souvent méconnues, sont désormais une réalité, voire une nécessité, dans la vie quotidienne de plus de 500 millions d´habitants. Cet ouvrage présente en onze chapitres les institutions de l´Union européenne. Conçu de manière simple et pratique, il fournit des clés pour pénétrer au coeur du labyrinthe européen et pour mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions, organes et organismes de l´Union ainsi que ses procédures décisionnelles. Au total, une présentation synthétique et rigoureuse de la construction européenne et du fonctionnement de ses institutions.
- Étudiants en licence et master droit - Étudiants des instituts d´études politiques - Étudiants des autres filières : histoire, AES, IUP, IUT, IAE, IPAG, écoles de commerce...
- Candidats aux concours de la fonction publique nationale, territoriale et européenne - Candidats aux concours d´entrée à l´ENM et au CRFPA - Juristes, avocats, juges, diplomates, fonctionnaires nationaux, territoriaux et européens - Tout citoyen intéressé par l´Union et le fonctionnement de ses institutions Stéphane Leclerc est maître de conférences en droit public à l´université de Caen Basse-Normandie. Chaire européenne Jean Monnet.
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La libre circulation des personnes dans l'Union européenne
Stéphane Leclerc
- Bruylant
- 1 Décembre 2009
- 9782802727453
La libre circulation des personnes est une donnée centrale de la construction d'un espace économique, d'une communauté politique et de l'ordre juridique de l'Union européenne.Au cours des dernières décennies, le principe lui-même et le dispositif qu'il a inspiré ont connu des évolutions remarquables dues tant aux dispositions normatives adoptées par le triangle institutionnel Commission / Conseil / Parlement européen qu'à la jurisprudence émanant de la Cour de justice. Ainsi, les libertés de déplacement et de séjour, initialement réservées aux seuls agents économiques par le Traité CEE, ont été progressivement généralisées à l'ensemble des citoyens de l'Union à partir du Traité de Maastricht.
L'objectif de cet ouvrage, destiné aussi bien aux universitaires qu'aux professionnels, est de faire le point sur les évolutions récentes de ce principe fondateur de la construction européenne mais aussi d'en tracer les perspectives, notamment à la lumière de la directive 2004/38/CE du Conseil et du Parlement du 29 avril 2004 relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres.
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L'essentiel du droit des institutions de l'Union européenne (2e édition)
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 20 Juillet 2010
- 9782297012157
Titre: L'essentiel du droit des institutions de l'Union européenne Theme1: Droit - Droit européen - Droit institutionnel Theme2:
Résumé: L'Union européenne comprend aujourd'hui vingt-sept États membres et ses implications, souvent méconnues, sont désormais une réalité, voire une nécessité, dans la vie quotidienne de près de 500 millions d'habitants. Dans une édition entièrement remaniée après l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, cet ouvrage présente en onze chapitres les institutions de l'Union européenne. Conçu de manière simple et pratique, il fournit des clés pour pénétrer au coeur du labyrinthe européen et pour mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions, organes et organismes de l'Union ainsi que ses procédures décisionnelles.
Au total, une présentation synthétique et rigoureuse de la construction européenne et du fonctionnement de ses institutions.
- Étudiants en licence et master Droit, Sciences économiques, AES - Étudiants des Instituts d'études politiques - Candidats aux concours de la fonction publique (nationale, territoriale et européenne) - Étudiants des autres filières : IUP, IAE, IPAG, IEJ, écoles de commerce?
- Tout citoyen intéressé par la construction européenne et le fonctionnement de ses institutions Stéphane Leclerc est Maître de conférences de droit public à l'Université de Caen Basse-Normandie. Chaire européenne Jean Monnet.
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Droit de l'Union européenne (2e édition)
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Lmd
- 30 Août 2011
- 9782297018357
Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des Etats membres dont les sujets sont non seulement les Etats membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants.
Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français. Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne. Il constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne.
Cet ouvrage intègre les développements les plus récents de la jurisprudence des juridictions de l'Union et des juridictions françaises.
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Memento droit institutionnel de l'union europeenne et des communautes europeennes
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Gualino
- 7 Novembre 2003
- 9782842006624
La construction de l'Europe communautaire est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle précédent et qui se poursuit aujourd'hui dans deux directions convergentes : élargissement (avec l'intégration de nouveaux Etats membres) et approfondissement (avec la future Constitution européenne, et le développement de la règle communautaire).
Cet ouvrage a pour ambition de présenter de manière à la fois simple et exhaustive l'ensemble du Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes. Véritable outil pour connaître et comprendre, il développe successivement, de façon synthétique et structurée des Communautés européennes à l'Union européenne ; de l'Europe des 6 à l'Europe des 25 ; le statut et les compétences de l'Union et des Communautés européennes ; la structure institutionnelle ; les attributions des institutions et des organes communautaires ; les sources du droit communautaire ; les caractères du droit communautaire ; les juridictions communautaires ; le contentieux communautaire.
Chaque chapitre tient compte des évolutions les plus récentes et est complété d'une sélection bibliographique permettant " d'aller plus loin ". En fin de livre, un abondant index jurisprudentiel est fourni. Ainsi conçu, ce Mémento s'adresse en priorité aux étudiants en Droit et à ceux des Instituts d'études politiques. Il est également destiné aux étudiants des autres filières qui doivent connaître cette matière : Sciences économiques, AES, Instituts universitaires professionnalisés, Instituts d'administration des entreprises, Instituts de préparation à l'administration générale, Instituts d'études judiciaires, Ecoles de commerce.
Il intéresse aussi tous les candidats aux concours de la fonction publique (nationale, territoriale, communautaire) et aux concours d'entrée à l'ENM et aux CRFPA. Enfin, tous ceux qui, en cette période cruciale pour l'Europe, s'intéressent à sa construction et à son fonctionnement institutionnel, y trouveront les réponses actuelles à l'ensemble de leurs questions.
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L'europe et les regions ; quinze ans de cohesion
Stéphane Leclerc
- Bruylant
- 13 Mars 2004
- 9782802717850
La Communauté européenne est depuis toujours l'une des zones d'activités les plus prospères du monde. Toutefois, l'existence et la persistance des disparités socio-économiques de développement entre ses régions ainsi que la perspective d'achèvement du marché intérieur ont conduit les Etats membres à introduire dans le Traité de Rome, à compter de l'Acte unique européen de 1986, un nouveau chapitre relatif à la cohésion économique et sociale.
Depuis une quizaine d'années, la Communauté européenne agit donc, jour après jour, au service du dveloppement harmonieux de l'ensemble du territoire européen. Elle contribue ainsi à soutenir des projets locaux dans les domaines aussi variés que le développement rural, le tourisme, la recherche et le développement technologique, l'amélioration des infrastructures de transport, la réhabilitation urbaine et la reconversion industrielle, l'environnement, l'agriculture et la sylviculture ou encore le soutien aux PME et à l'artisanat.
L'objectif de cet ouvrage, destiné aussi bien aux universitaires qu'aux professionnels, est de réaliser un bilan de cette politique communautaire - dans sa dimension théorique, juridique et économique mais également dans ses aspects pratiques, administratifs et financiers - et d'en dresser les évolutions potentielles, notamment dans la perspective des élargissements de l'Union européenne.
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L'essentiel du droit institutionnel de l'Union européenne
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 1 Septembre 2007
- 9782842007782
l'union européenne comprend aujourd'hui 27 états membres et ses implications, souvent méconnues, sont désormais une réalité, voire une nécessité, dans la vie quotidienne de plus de 490 millions d'habitants.
cet ouvrage présente en 11 chapitres les institutions de l'union européenne. conçu de manière simple et pratique, il fournit les clés pour pénétrer au coeur du labyrinthe communautaire. a jour des développements les plus récents de la construction européenne (adhésion de la bulgarie et de la roumanie, traité modificatif issu de la c.i.g. 2007...), cet ouvrage permet de mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions et organes communautaires ainsi que les procédures décisionnelles.
au total, une présentation synthétique et rigoureuse de la construction européenne et du fonctionnement de ses institutions.
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Les institutions de l'Union européenne
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Lmd
- 25 Octobre 2005
- 9782842008895
La construction de l'Union européenne est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle précédent et qui se poursuit aujourd'hui, même si les difficultés sont nombreuses, dans deux directions convergentes : l'élargissement et l'approfondissement.
Les Institutions de l'Union européenne permettent à cette construction de fonctionner. Il est d'autant plus important de les connaître, avec leurs attributions exactes, et d'en comprendre leurs modes de fonctionnement que leur rôle est maintenant tout à fait déterminant dans le fonctionnement de chacun des États membres de l'Union et dans la vie quotidienne de chaque citoyen de l'Union. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre les Institutions de l'Union européenne. Il est à jour des évolutions les plus récentes.
Il s'adresse aux étudiants en licence et master Droit, aux étudiants des Instituts d'études politiques, aux candidats aux concours de la Fonction publique nationale, territoriale et communautaire, aux étudiants des autres filières : Sciences économiques, AES, IUP, IAE, IPAG, IEJ, Écoles de commerce... aux candidats aux concours d'entrée à l'ENM et au CRFPA.
Stéphane Leclerc est Maître de conférences en droit public à l'université de Caen.
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Droit de l'Union européenne ; sources, caractères, contentieux
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Lmd
- 2 Septembre 2009
- 9782297000956
Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des États membres dont les sujets sont non seulement les États membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants. Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français.
Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne. Il constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne. Il intègre les développements les plus récents des jurisprudences des juridictions de l'Union et des juridictions françaises et présente également les évolutions induites par le Traité de Lisbonne en voie de ratification.
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Les institutions de l'Union Européenne (2e édition)
Stéphane Leclerc
- Gualino
- Mementos Lmd
- 23 Octobre 2007
- 9782297003087
La construction de l'Union européenne est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle précédent et qui se poursuit aujourd'hui, même si les difficultés sont nombreuses, dans deux directions convergentes : l'élargissement et l'approfondissement. Les Institutions de l'Union européenne permettent à cette construction de fonctionner. Il est d'autant plus important de les connaître, avec leurs attributions exactes, et d'en comprendre leurs modes de fonctionnement que leur rôle est maintenant tout à fait déterminant dans le fonctionnement de chacun des Etats membres de l'Union et dans la vie quotidienne de chaque citoyen de l'Union. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre les Institutions de l'Union européenne. Il est à jour des évolutions les plus récentes.
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lors de la signature du traité de rome, l'objectif fondamental des états membres était avant tout économique.
toutefois, au fur et à mesure de l'évolution de la construction communautaire, il est apparu nécessaire, voire même indispensable, de rapprocher l'europe de ses citoyens. c'est pourquoi le traité de maastricht de 1992 insère dans le traité de rome des dispositions instaurant la "citoyenneté de l'union". ainsi, tout ressortissant d'un état membre de l'union européenne est à la fois citoyen de son pays et citoyen de l'union européenne.
cette citoyenneté de complémentarité se situe aujourd'hui indubitablement au coeur du projet européen et s'inscrit ainsi de fait parmi les fondements de l'union européenne. l'objectif de cet ouvrage, destiné aussi bien aux universitaires qu'aux professionnels, est de faire le point sur la citoyenneté européenne dans sa dimension historique et juridique, mais également dans ses aspects politiques et sociologiques, et d'en tracer certaines perspectives d'avenir.
