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joel molinier
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Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne
Olivier Blin, Joël Molinier
- Bruylant
- Paradigme Métiers
- 29 Septembre 2022
- 9782390133834
Théorie et exercices pratiques autour du droit institutionnel, contentieux et droit matériel.
L'ouvrage réunit apports théoriques et exercices pratiques autour des trois principaux volets de fonctionnement de l'Union européenne que sont le droit institutionnel, le contentieux et le droit matériel. -
Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne
Olivier Blin, Joël Molinier
- Bruylant
- 29 Août 2018
- 9782390131953
L'ouvrage réunit apports théoriques et exercices pratiques autour des trois principaux volets de fonctionnement de l'Union européenne que sont le droit institutionnel, le contentieux et le droit matériel.
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Droit du contentieux de l'Union européenne (5e édition)
Joël Molinier, Jaroslaw Lotarski
- LGDJ
- Systemes
- 7 Octobre 2014
- 9782275039404
Le contentieux de l'Union européenne correspond à l'ensemble des voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels le droit de l'Union est invoqué.
À l'heure actuelle, la plupart des aspects des activités économiques et, plus largement, une part sans cesse croissante de la vie des citoyens se trouvent affectés par le droit de l'Union. L'encadrement des relations sociales par des normes européennes toujours plus complètes et plus complexes comporte, en retour, la possibilité d'en contester le bien-fondé ou, inversement, d'en revendiquer le respect par les autorités chargées de les appliquer.
Les règles organisant les instances et les procédures de règlement des litiges permettent la mise en oeuvre, par les justiciables, de cette possibilité. Une défense efficace des droits des justiciables suppose donc la connaissance de l'organisation et du fonctionnement des juridictions de l'Union européenne et de son régime du contentieux.
La synthèse qui en est ici faite s'adresse aux étudiants mais aussi aux praticiens du monde judiciaire, chaque jour plus impliqués dans la mise en oeuvre du droit européen. Elle intègre l'état du droit au 1er juillet 2014.
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Droit du marché intérieur européen (3e édition)
Joël Molinier, Nathalie de Grove-valdeyron
- LGDJ
- 5 Juillet 2011
- 9782275037110
Le marché intérieur européen, espace sans frontières où circulent librement les personnes, les marchandises, les services et les capitaux, fait désormais partie, directement ou indirectement, du quotidien de près de cinq cent millions d'habitants des pays membres de l'Union européenne. Toutefois, conçue au départ comme un objectif dont l'atteinte pouvait être programmée dans le temps, la réalisation du marché intérieur s'apparente aujourd'hui à une oeuvre sans cesse remise sur le chantier, tant l'acquis considérable qu'elle représente doit être préservé et adapté. Des obstacles au bon fonctionnement du marché intérieur subsistent encore tandis que d'autres ne manquent pas de surgir, avec l'inévitable évolution des contextes nationaux et mondiaux. Les règles régissant l'établissement du marché intérieur doivent donc être situées à la fois par rapport à l'ambition qu'elles traduisent et par rapport à la réalité à laquelle leur application est confrontée.
Cette synthèse est destinée aux étudiants mais s'adresse aussi à un public désireux de connaître et de comprendre l'environnement juridique dans lequel s'insèrent leurs activités, pour ne pas dire leur vie courante, dès lors qu'une dimension européenne, de plus en plus prégnante par-delà les aléas politiques, leur est donnée.
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Droit du contentieux de l'union européenne (4e édition)
Joël Molinier, Jaroslaw Lotarski
- LGDJ
- Systemes
- 21 Août 2012
- 9782275038001
Invoqué, que celui-ci ait sa source dans le Traité sur l'Union européenne, le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou les actes qui en dérivent. On sait que les règles de fond du droit de l'Union ont connu une expansion telle qu'on a pu la qualifier de " foisonnement ".
La plupart des aspects des activités économiques et, plus largement, une part sans cesse croissante de la vie des citoyens s'en trouvent affectés. L'encadrement des relations sociales par des normes européennes toujours plus complètes et plus complexes comporte, en retour, la possibilité d'en contester le bien-fondé ou, inversement, d'en revendiquer le respect par les autorités chargées de les appliquer.
Les règles organisant les instances et les procédures de règlement des litiges permettent la mise en oeuvre, par les justiciables, de cette possibilité. Une meilleure conscience et une efficace défense des droits des justiciables supposent donc la connaissance du régime du contentieux de l'Union européenne. La synthèse qui en est ici faite s'adresse aux étudiants mais aussi aux praticiens du monde judiciaire, chaque jour plus impliqués dans la mise en oeuvre du droit européen.
Elle intègre l'état du droit au 30 mai 2012.
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Les principes fondateurs de l'union européenne
Joël Molinier
- PUF
- Droit Et Justice
- 2 Avril 2005
- 9782130547853
.La collection " Droit et justice " est dirigée par Guillaume Drago, professeur agrégé des Facultés de droit. Les textes publiés dans cette collection sont des ouvrages collectifs élaborés à partir de colloques organisés dans le cadre de la Mission de recherche " Droit et justice ".
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Droit du contentieux de l'Union européenne (3e édition)
Joël Molinier, Jaroslaw Lotarski
- LGDJ
- Systemes
- 28 Septembre 2010
- 9782275035888
Le contentieux de l'Union européenne correspond à l'ensemble des voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels le droit de l'Union est invoqué, que celui-ci ait sa source dans le Traité sur l'Union européenne, le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou les actes qui en dérivent.
On sait que les règles de fond du droit de l'Union ont connu une expansion telle qu'on a pu la qualifier de « foisonnement ». La plupart des aspects des activités économiques et, plus largement, une part sans cesse croissante de la vie des citoyens s'en trouvent affectés. L'encadrement des relations sociales par des normes européennes toujours plus complètes et plus complexes comporte, en retour, la possibilité d'en contester le bien-fondé ou, inversement, d'en revendiquer le respect par les autorités chargées de les appliquer. Les règles organisant les instances et les procédures de règlement des litiges permettent la mise en oeuvre, par les justiciables, de cette possibilité. Une meilleure conscience et une efficace défense des droits des justiciables supposent donc la connaissance du régime du contentieux de l'Union européenne. La synthèse qui en est ici faite s'adresse aux étudiants mais aussi aux praticiens du monde judiciaire, chaque jour plus impliqués dans la mise en oeuvre du droit européen. Elle intègre les apports du traité de Lisbonne et l'état du droit au 30 juin 2010.
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Les agences de l'union européenne
Joël Molinier
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 17 Novembre 2011
- 9782802735205
Les agences de l'Union - dites aussi organismes décentralisés de l'Union, car elles correspondent à la mise en oeuvre d'une décentralisation fonctionnelle - sont des organismes de droit public européen, dotés d'une personnalité propre qui les distingue juridiquement de celle de l'Union. Elles sont délocalisées en ce sens que leurs sièges sont pour la plupart fixés en des lieux dispersés sur l'ensemble du territoire de l'Union. Les agences ont commencé à être créées à partir du tournant des années 1970 ; elles se sont considérablement multipliées au cours des dernières années, en liaison avec le concept de "nouvelle gouvernance" de l'Union, telle que la Commission en a tracé les contours dans son Livre Blanc du 25 juillet 2001. Leurs missions sont des plus variées : de régulation du marché intérieur, d'expertise scientifique ou technique, de rassemblement et de diffusion d'informations, de promotion du dialogue socio-professionnel, de mise en réseau et d'organisation de la coopération entre autorités nationales. Une trentaine d'agences décentralisées, désignées par des vocables des plus variés, sont actuellement en place.
Plus récemment a été prévue la possibilité pour la Commission de créer des agences d'exécution de programmes communautaires. Pareille possibilité a été ouverte afin de permettre à la Commission de se concentrer sur ses missions essentielles, d'ordre institutionnel, en déléguant - ou, selon une terminologie inspirée de celle usitée dans le monde de l'entreprise, en "externalisant" - des tâches autres que celles qui impliquent des choix politiques. Créées pour une durée déterminée, implantées dans les lieux mêmes où sont établis la Commission et ses services, les agences exécutives sont dotées de la personnalité juridique. On en compte actuellement six.
Le développement multiforme du phénomène des agences justifie que, dans cet ouvrage collectif, l'on ait tenté à la fois de dresser un " état des lieux " et de dégager des perspectives d'évolution.
