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lionel andreu
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Cours de droit des obligations : Un cours original, à la fois complet et synthétique - Contrats, responsabilité civile, régime général de l'obligation
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 16 Septembre 2025
- 9782297283779
L'allié indispensable en droit des obligationsCet ouvrage, spécialement conçu pour les étudiants de L2-L3 offre une approche claire et complète du droit des obligations, branche du droit civil qui régit les relations juridiques entre les personnes, qu'elles soient physiques ou morales, en ce qui concerne les engagements qu'elles prennent les unes envers les autres (contrats, quasi-contrats, délits ou quasi-délits). Le droit des obligations détermine les conditions de formation, d'exécution et d'extinction de ces engagements, ainsi que les sanctions en cas de non-respect.Pourquoi choisir ce manuel ? À jour des dernières réformes et évolutions jurisprudentielles, cet ouvrage accompagne l'étudiant tout au long de son apprentissage, en fournissant les clés pour maîtriser cette matière essentielle. Il intègre la proposition de réforme du droit de la responsabilité civile dont on attend toujours l'aboutissement. L'année 2025 est marquée par de nombreux points en jurisprudence qui portent notamment sur les avant-contrats, la validité, l'exécution ou la fin des contrats. Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit des obligations dispensé en 2e et 3e année de Licence droit (L2-L3).
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Cours de droit des biens : À jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 1 Octobre 2024
- 9782297256742
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.
Le droit des biens est un domaine essentiel du droit civil qui étudie les interactions entre les individus et les biens matériels. Cette publication offre une approche claire et systématique de ce sujet crucial, couvrant tous les aspects pertinents, de la définition des biens à la gestion du patrimoine et des droits qui en découlent, en passant par la notion de propriété, les questions de voisinage, les droits d'usage, les servitudes, la possession et les situations d'indivision.
Les points forts de cette nouvelle édition :
Le droit des biens a subi une évolution rapide ces dernières années, avec l'émergence de nouvelles technologies telles que l'intelligence artificielle (avec notamment les objets connectés ou "biens intelligents") et les préoccupations croissantes concernant l'environnement et le climat.
Cette 2? édition tient compte de ces changements en intégrant les dernières avancées jurisprudentielles, offrant ainsi une mise à jour complète et pertinente.
La présentation de l'ouvrage est soigneusement structurée pour faciliter l'acquisition et l'approfondissement des connaissances, ce qui en fait un outil précieux pour les étudiants et les professionnels du droit.
Enfin, cet ouvrage se distingue par son caractère à la fois exhaustif et concis, offrant une ressource idéale pour une recherche, une lecture, une compréhension et un apprentissage rapides et efficaces. -
Droit civil : Les obligations ; Le fait juridique Tome 2
Lionel Andreu, Jean-Luc Aubert, Jacques Flour, Eric Savaux
- Sirey
- Université
- 11 Septembre 2025
- 9782247239856
Une analyse synthétique et exhaustive
Dans une matière d'une importance sociale considérable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulièrement abondante, intéressant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilité délictuelle. Il tient compte des perspectives d'évolution résultant de la réforme du droit des obligations (ordonnance du 10 février 2016). -
Les petits arrêts de la jurisprudence insolite
Lionel Andreu
- Dalloz
- Hors Collection Dalloz
- 4 Décembre 2024
- 9782247233038
Découvrez les petits arrêts de la jurisprudence insolite !
La poule, animal anodin et stupide, le chèque établi sur du " papier toilette " ou encore le " bouffon " du président, retrouvez les décisions de justice les plus loufoques, à la motivation amusante, voire délirante, commentés par l'auteur Lionel Andreu. -
Droit civil : Les obligations Le rapport d'obligation
Lionel Andreu, Jean-Luc Aubert, Jacques Flour, Valerio Forti, Eric Savaux
- Sirey
- Universite
- 19 Septembre 2024
- 9782247233847
La mise en oeuvre et la vie de l'obligation.
Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en oeuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas, en principe, selon les sources de l'obligation. -
Instruments de paiement et de crédit : Opérations bancaires
Lionel Andreu, Valerio Forti, Antoine Touzain
- Dalloz
- Hypercours
- 16 Novembre 2023
- 9782247208234
Rendre accessible le droit des intruments de paiements et de crédit.
Les instruments de paiement et de crédit se situent au confluent du droit des obligations et du droit bancaire.
Grâce à l'approche pédagogique que cette collection autorise, l'ouvrage intéresse à la fois les étudiants, qui suivent en général un cours d'Instruments de crédit et de paiement" au niveau du master 1, et les professionnels qui, dans les cabinets d'affaires, dans les entreprises commerciales et dans les banques, sont confrontés quotidiennement à ces questions sans en être forcément des spécialistes.
Par ailleurs, cet ouvrage nouvellement conçu a l'avantage de traiter avant tout des questions classiques, auxquelles se consacrent pour l'essentiel les ouvrages déjà proposés (chèque, carte bancaire...), sans pour autant négliger des questions nouvelles qui sont en train de transformer la matière (bitcoin, blockchain, crédit collaboratif...). -
Droit commercial : à jour de la réforme des sûretés et de la loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Lionel Andreu, Isabelle Sérandour
- Gualino
- 20 Septembre 2022
- 9782297175395
Une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial.
Le droit commercial constitue le socle du droit des affaires, c'est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Les règles du droit commercial régissent également les autres professionnels qui concourent à l'activité du commerçant. Ce sont les VRP, les gérants, les agents commerciaux, les commissionnaires, les courtiers... Enfin, il n'y a pas de commerçant sans fonds de commerce et le droit commercial pose des règles relatives aux modalités d'exploitation mais aussi aux opérations sur ce fonds de commerce comme le nantissement ou l'aliénation...
Cette édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. -
Nouv.
Le renouveau des quasi-contrats
Marc Mignot, Lionel Andreu
- Dalloz
- Thèmes Et Commentaires
- 13 Novembre 2025
- 9782247239795
Tout savoir sur les quasi-contrats !
L'ouvrage prend pour objet d'analyse un sujet passionnant, mais globalement délaissé par les auteurs et la doctrine : les quasi-contrats. Cette source d'obligations, a été largement revisitée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Cette réforme a tranché le débat relatif à l'existence de la notion de quasi-contrat. Les auteurs du colloque ont considéré que la définition légale du quasi-contrat constitue le point de référence de toute réflexion contemporaine. Au-delà de ce thème principal, cet ouvrage traite des approches transversales, telles que les fonctions comparées des quasi-contrats et le sort du quasi-contrat en droit international privé.
Fort de ces analyses, l'ouvrage constitue un incontournable de la littérature juridique dédié aux sources des obligations. -
Nouv.
Les contrats à la marge
Helene Boucard, Lionel Andreu
- Universite De Poitiers
- 2 Décembre 2025
- 9782381942216
Cette publication représente le volume inaugural d'une série, d'un projet de recherche mené par l'Institut Jean Carbonnier de l'Université de Poitiers.
Les contrats à la marge, à la périphérie, ne s'entendent ni d'un point de vue statistique, de leur fréquence, ni d'un point de vue économique, de leur importance. Les contrats à la marge s'entendent d'un point de vue épistémologique. Ce ne sont pas forcément, comme dans la science juridique des XIXe et XXe siècles, de petits contrats par opposition aux grands (à la manière du Commentaire-traité des petits contrats de Paul Pont ou des Variations sur les petits contrats du Doyen Carbonnier), à l'origine conçus comme des contrats de bienfaisance ou d'entraide mais qui ont grandi en devenant mercantiles.
Les contrats dits à la marge (CALMe) désignent des contrats délaissés car (relativement) mal connus et/ou étudiés par la doctrine. La réflexion repose sur le constat que nombre de contrats, même régulièrement pratiqués, même porteurs d'enjeux financiers, ne sont pas ou sont peu traités dans les ouvrages et revues spécialisés, et ne sont analysés de manière approfondie que dans des monographies très spécialisées, dont des thèses de doctorat, voire dans de rares ouvrages à visée purement professionnelle. Si certaines de ces figures contractuelles sont des applications, des variations ou des combinaisons de modèles communément étudiés, d'autres sont elles-mêmes des modèles, quand elles ne sont pas des figures innommées. L'illustrent les contrats de woofing, de confié, de pollinisation, de consignation d'emballage... Prima facie, un contrat est à la marge selon l'intérêt qu'il ne suscite pas ou suscite peu en doctrine, en fonction de deux critères : où et comment il en est aujourd'hui traité.
L'accès à la connaissance de ces contrats demeurant ainsi malaisé, l'Institut Jean Carbonnier se propose de les identifier, les analyser pour mesurer l'innovation qui en résulte ou au contraire leur historicité, comme nombre de contrats de l'économie dite collaborative, sociale ou solidaire, de diffuser les résultats de cette connaissance en les sortant de l'ombre, avant, à l'aune de leur étude, d'élucider les causes de cette marginalité. -
Traité de droit des affaires Tome 3 ; opérations bancaires et contrats commerciaux
Lionel Andreu, Nicolas Binctin, Philippe Delebecque
- LGDJ
- Traites Lgdj
- 3 Juillet 2018
- 9782275036595
Le présent tome traite des contrats bancaires et des principaux contrats commerciaux, dont la vente commerciale, les diverses prestations de services, le mandat, la commission, le courtage et le transport, c'est-à-dire d'opérations courantes au coeur de la vie économique et essentielles pour en assurer l'essor. Ces opérations sont envisagées dans la double dimension du Traité du droit des affaires, académique et pratique.
Le droit applicable à tous ces contrats a connu ces derniers temps de nombreuses évolutions dues aux progrès techniques, à l'avènement de la numérisation, à la mondialisation des échanges, ou encore aux réformes soufflées par l'Union européenne ou plus simplement engagées par le législateur national dans le domaine précisément du droit des obligations.
L'ouvrage consacré à ces opérations s'efforce d'en rendre compte et d'en expliquer les ressorts. Il s'adresse aux étudiants, aux avocats et juristes d'entreprise et plus largement à tous ceux qui souhaitent disposer d'une présentation claire et cohérente du droit positif des affaires.
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Traité de droit des affaires Tome 4 ; effets de commerce et entreprises en difficulté
Lionel Andreu, Nicolas Binctin, Philippe Delebecque
- LGDJ
- Traites Lgdj
- 3 Juillet 2018
- 9782275061085
Le présent tome a pour objet de décrire et d'expliquer le droit des effets de commerce et celui des entreprises en difficulté, sous tous leurs aspects. Les effets de commerce se sont diversifiés et certains, comme la lettre de change, s'ils ont perdu une part de leur actualité, conservent tout leur intérêt, ne serait-ce que par leur valeur de modèle vis-à-vis des instruments de paiement et de garantie dématérialisés auxquels la pratique contemporaine recourt plus volontiers. C'est pourquoi les uns et les autres sont exposés sous leur double dimension théorique et pratique.
Il en va de même de la situation juridique des entreprises en difficulté qui, au-delà des questions traditionnelles relevant de leur liquidation et du sort de leurs dirigeants, sont confrontées aux impératifs de rapidité de la vie des affaires et poussées à préférer des solutions préventives et de compromis. Pour autant, le droit des entreprises en difficulté, s'il se préoccupe moins d'assurer le bon équilibre entre les intérêts des créanciers et ceux du débiteur que de promouvoir l'entreprise, ne se réduit pas à un simple instrument de gestion.
La règle de droit y occupe encore une place déterminante.
Ce dernier volume du traité de droit des affaires boucle tout un cycle d'études destinées aux étudiants, aux avocats et juristes d'entreprise, et plus généralement à tous ceux qui s'intéressent à la vie des affaires en souhaitant maîtriser, sinon appréhender toute sa complexité.
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Du changement de débiteur - Volume 92
Lionel Andreu
- Dalloz
- Nouvelle Bibliothèque De Thèses
- 21 Avril 2010
- 9782247088188
volume 92
thèse présentée et soutenue publiquement
le 28 novembre 2008
à l'Université Paris Sud (Paris XI - Jean Monnet)
membres du jury
- Didier R. Martin (professeur à l'Université Paris Sud - Paris XI - Jean Monnet)
- Dimitri Houtcieff (professeur à l'Université Évry - Val d'Essonne)
- Denis Mazeaud (professeur à l'Université Panthéon-Assas - Paris II)
- Pauline Rémy-Corlay (professeur à l'Université Paris Sud - Paris XI - Jean Monnet)
- Philippe Simler (professeur émérite de l'Université de Strasbourg) -
La réforme du régime général des obligations
Lionel Andreu
- Dalloz
- Thèmes Et Commentaires
- 5 Octobre 2011
- 9782247110209
L'ouvrage rassemble les contributions d'un colloque qui s'est déroulé à Nantes sur le thème de la réforme du droit des obligations. Plus précisément, il prend pour objet d'analyse l'une de ses branches les plus importantes pour l'activité économique : le régime général des obligations. Il se fixe pour objectif d'étudier la pertinence des choix opérés en cette matière tant par l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription que par le Projet de réforme du régime des obligations et des quasi-contrats récemment diffusé par la Chancellerie - en les comparant aux propositions européennes de modélisation du droit des obligations (Principes du droit européen des contrats, Avant-projet de Code européen des contrats, .).
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Cours de droit des obligations : À jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 26 Septembre 2023
- 9782297221061
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations.
L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition 2023 est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement -
Recherches sur les modes d'extinction de l'obligation
Lionel Andreu
- Éditions L'Harmattan
- Droit Prive Et Sciences Criminelles
- 26 Août 2024
- 9782336458564
La matière de l'extinction des obligations est évolutive. Les choses paraissent figées alors qu'elles sont en réalité sujettes à des mouvements importants au gré de l'évolution du droit objectif. Dans ce contexte, la théorie générale des modes d'extinction des obligations reste à faire. Le présent ouvrage essaie d'y contribuer dans la mesure du possible, en tâchant de donner au sujet l'ampleur qu'il mérite. L'ouvrage offre une double entrée dans la matière, soit par mode d'extinction, soit par matière ou par question. Dans le premier cas, une étude est proposée d'un mode d'extinction identifié (dation en paiement, remise de dette, novation et délégation, confusion, déchéance et prescription). Dans le second cas, l'examen se fait à l'aune d'une matière ou question déterminée, en tenant compte de son contexte et des finalités poursuivies (droit des sûretés, procédures civiles d'exécution, droit du surendettement, procédures collectives). Le tout est bordé par une étude préliminaire sur le rôle du juge et une étude terminale sur la preuve de l'extinction, suivie d'une synthèse de l'ouvrage. Le résultat de recherches du présent ouvrage, nécessairement incomplet et perfectible, est susceptible d'inspirer d'autres chercheurs.
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Cours de droit des biens
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 12 Octobre 2021
- 9782297071987
Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.
Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.
Tout y est : l'étude de la propriété individuelle, de la propriété collective et de la propriété démembrée... Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses.
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Liberté contractuelle et droits réels ; recherches à la confluence de la légistique et de la pratique
Lionel Andreu
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 2 Juin 2015
- 9782370320469
La question de l'application aux droits réels du principe de liberté contractuelle connaît actuellement un regain d'intérêt, suscité par l'actualité. Outre l'admission d'un aménagement du régime des droits réels existants, la Cour de cassation semble en effet favorable à la liberté de créer des droits réels innommés, dans la lignée de la « Proposition de réforme du livre II du code civil relatif aux biens ». Qu'on l'approuve ou qu'on la regrette, cette évolution constitue un terreau favorable à la pleine expansion de la liberté contractuelle en droit des biens et des sûretés. Le présent ouvrage, qui rassemble les passionnantes contributions à un colloque qui s'est tenu à Nantes sur ce thème, procède à un (ré)examen des relations que la liberté contractuelle entretient avec les droits réels, dans une dimension tant pratique que théorique.
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Droit civil : les obligations Tome 3 : le rapport d'obligation
Lionel Andreu, Jean-Luc Aubert, Jacques Flour, Valerio Forti, Eric Savaux
- Sirey
- Université
- 15 Septembre 2022
- 9782247181247
Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en oeuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas selon les sources de l'obligation. Sauf sur quelques points particuliers, notamment celui de la responsabilité contractuelle, qui traduit une nette opposition des sources : acte juridique (volume 1) et fait juridique (volume 2).
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Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations
Lionel Andreu, Marc Mignot
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 4 Avril 2017
- 9782370321060
L'ordonnance de réforme du droit des obligations réalisée le 10 février 2016 opère un renouvellement du droit des obligations sans précédent depuis 1804. Du fait de l'articulation entre le droit commun et le droit spécial, la réforme du premier modifie le second. La doctrine s'est jusqu'à présent concentrée sur l'étude du droit commun des contrats résultant des nouveaux textes. Il manquait une étude d'ensemble destinée à mesurer les incidences précises de la réforme sur les contrats spéciaux. Tel est l'objet du présent ouvrage.
Celui-ci s'adresse à tous les publics, avocats, notaires, magistrats et étudiants. Les praticiens doivent au plus vite tirer les conséquences de la réforme en vue de modifier leurs pratiques ou de préciser le droit applicable aux diverses situations qui leur sont soumises. Les réformateurs futurs du droit des contrats spéciaux pourront aussi utilement s'inspirer des contributions de cet ouvrage qui tirent les conséquences prospectives de la réforme.
Tous les contrats spéciaux ont été passés en revue : les principaux bien sûr (vente, entreprise, bail, société, prêt), mais également ceux qui paraissent moins centraux (association, contrats de distribution, de construction et aléatoires, dépôt, mandat, fiducie, transaction, cautionnement, convention attributive de compétence juridictionnelle et d'arbitrage), de même que ceux qui relèvent d'un corps spécial de règles (travail, statut du fermage). Ainsi conçu, l'ouvrage participe à la réflexion induite par l'ordonnance du 10 février 2016 qui est loin de se tarir.
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Cours de droit des obligations
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 5 Septembre 2017
- 9782297062701
L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des oblgiations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
Points forts :
- Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires.
- Un cours original, à la fois complet et synthétique.
- Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
- Présentation hyper structurée et logique.
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Droit commercial
Isabelle Sérandour, Lionel Andreu
- Gualino
- Mementos Gualino
- 24 Septembre 2019
- 9782297055956
Une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial.
Le droit commercial constitue le socle du droit des affaires, c'est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Les règles du droit commercial régissent également les autres professionnels qui concourent à l'activité du commerçant. Ce sont les VRP, les gérants, les agents commerciaux, les commissionnaires, les courtiers... Enfin, il n'y a pas de commerçant sans fonds de commerce et le droit commercial pose des règles relatives aux modalités d'exploitation mais aussi aux opérations sur ce fonds de commerce comme le nantissement ou l'aliénation...
Cette édition 2019 intègre les dispositions de la loi PACTE.
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La réforme du droit des sûretés
Lionel Andreu, Marc Mignot, Collectif
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 29 Janvier 2019
- 9782370322036
L'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 a profondément réformé le droit des sûretés, en se concentrant sur les sûretés réelles mobilières pour des raisons constitutionnelles. La réforme alors réalisée était largement incomplète et est rapidement apparue insuffisante, y compris dans le domaine qui était le sien. En 2017, une commission constituée par l'Association Henri Capitant sur la demande du ministère de la Justice a offert au législateur un " avant-projet de réforme du droit des sûretés ".
Ce texte est destiné, selon ses auteurs, à " parachever la réforme de 2006 ", à dissiper diverses " difficultés d'interprétation qui embarrassent les milieux économiques " et à " assurer la cohérence entre la réforme de 2006 et les réformes ultérieures ". L'article 16 du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, habilite le Gouvernement à simplifier et à renforcer l'efficacité du droit des sûretés personnelles et réelles, mobilières et immobilières.
L'importance de la réforme annoncée justifie que les différentes propositions faites par la commission soient examinées. Tel est l'objet du présent ouvrage, qui s'intéresse aux innovations portées par l'avant-projet, afin de déterminer si l'objectif annoncé peut être atteint.
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Cours de droit des obligations ; licence 2 et 3
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 10 Septembre 2019
- 9782297074414
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations.
L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification.
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Cours de droit des obligations 2016-2017
Lionel Andreu, Nicolas Thomassin
- Gualino
- Amphi Lmd
- 13 Septembre 2016
- 9782297045032
Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques.
Cet ouvrage présente de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de Droit des contrats et de Responsabilité civile.
Cette nouvelle édition inclut l'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016.
- Étudiants en licence et master Droit.
- Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM.
- Candidats aux concours de la fonction publique.
- Praticiens des professions judiciaires et juridiques.
