Le monde judiciaire nous fascine, caché aux caméras, inaccessible aux micros, qui restent bannis des salles d'audience comme des prisons. Domaine le plus méconnu qui soit, il est en réalité un véritable théâtre, avec ses rituels et les drames qui s'y jouent. C'est ce théâtre, parfois drôle, souvent tragique, son histoire et ses usages, ses acteurs et ses outils ? la loi et la jurisprudence ?, qui est ici décrit, scruté, expliqué, raconté, tantôt critiqué et tantôt encensé.
Les articles de ce Dictionnaire sont écrits par des femmes et des hommes qui pratiquent ce monde. Ils sont avocats, juges, greffiers, professeurs de droit ou d'histoire, journalistes judiciaires, notaires, directeurs juridiques en entreprise, experts ou chercheurs. Chacun dans son genre mais avec une seule feuille de route : faire comprendre le monde des palais dits « de justice » et de ceux qui les fréquentent.
À travers de larges entrées, cet ensemble permet de cerner les principaux thèmes juridiques, de découvrir les lieux où la justice se rend et d'appréhender un vocabulaire souvent hermétique.
Ce livre n'est ni un traité de droit ni un lexique juridique. C'est un outil ou une curiosité, selon ce qu'on voudra y trouver. Lire la suite Fermer

La référence du vocabulaire juridique depuis 50 ans.

Le Lexique des termes juridiques 2022-2023 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées, l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.

Cette 30e édition met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique (réforme des institutions, procédure civile, environnement, justice pénale des mineurs...).
Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.

Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L'éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit. » Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s'est jamais démenti. Il s'explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par les mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l'ouvrage.
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Ce dictionnaire juridique propose des définitions claires et accessibles des mots du droit, pour une parfaite maîtrise du langage juridique.
Couvrant les diverses disciplines du droit privé et du droit public, il recense tous les termes propres à la technique juridique mais aussi les mots du langage courant qui ont un sens spécifique ou une résonance particulière en droit.
Il s'adresse d'abord aux étudiants qu'il accompagnera tout au long de leurs études. Le professionnel pourra également s'y référer, pour vérifier un terme ou compléter une recherche.
Plus de 4 500 entrées pour découvrir, comprendre, apprendre le vocabulaire juridique.
N complément, les adages et maximes, les locutions latines et étrangères, les expressions françaises et les grands auteurs.

À jour de la loi climat et résilience du 22 août 2021, de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, et de la loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte, l'ouvrage compte plus de 1700 mots et expressions, soigneusement sélectionnés parmi les plus importants de la science juridique.

Un dictionnaire juridique impertinent illustré.

Avec ses 1300 mots-clés, ce dictionnaire pratique présente la réglementation sociale en vigueur avec les références aux textes d'origine et des commentaires issus de la jurisprudence la plus récente.

Cette nouvelle édition intègre l'abondante actualité sociale de l'année écoulée :

Textes "Covid-19" impactant le droit du travail, de l'emploi et de la protection sociale ;
Lois de financement de la sécurité sociale et de finance, loi santé au travail, loi climat et résilience, etc. ;
Jurisprudence sociale ;
Les nouvelles entrées :

Bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS) ;
Visite médicale (fin de carrière) ;
Visite médicale (mi-carrière) ;
Etc.

Ce dictionnaire rassemble en un seul ouvrage toutes les données juridiques, sociales et fiscales indispensables aux métiers de la paye (mentions du bulletin de paye, taux, assiettes, cotisations et prélèvements, indemnités, rémunération et primes, prélèvement à la source, épargne salariale, prévoyance, arrêts de travail, frais professionnels, avantages en nature, congés , arrêts de travail, etc.) Sa facilité d'accès alphabétique et sa précision en font un outil simple et complet à utiliser.
Avec ses modèles de bulletin de paye, de nombreux exemples de calcul, des tableaux récapitulatifs, une table analytique par grands thèmes et les adresses Internet utiles, il constitue une aide précieuse à l'établissement des payes Il est à jour des dernières réformes : loi de financement de la sécurité sociale et loi de finances 2022, arrêté modifiant les informations sur le bulletin de paye... Lire la suite Fermer

Il est structuré en 3 parties :
« Entreprise » : Aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises « Particulier et patrimoine » : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine « Formalités et procédures » : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers.
Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts.
Permet également, par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques, de profiter des opportunités offertes par la réglementation fiscale.
Une liste complète de ces études et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapide à l'information.
C'est le partenaire indispensable du praticien au quotidien.
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Ce dictionnaire se propose de définir et analyser les principales notions juridiques relatives aux secteurs sanitaire, mais également médico-social et social, en s'appuyant sur toute la diversité:Des branches du droit de la santé: droit médical, droit hospitalier, droit de la santé publique, droit de l'action sociale, droit pharmaceutique et droit de la sécurité sociale...;Des approches: droit, déontologie, éthique et bioéthique;Des acteurs: usagers, associations d'usagers, professionnels, établissements, services et autorités de régulation;Des dimensions territoriales: locale, régionale, nationale, européenne et internationale.Cet ouvrage présente, de manière synthétique, près de 800 entrées essentielles pour comprendre l'étendue et la complexité du droit dans le champ de la santé.Il s'agit de la seconde édition, qui intègre les modifications survenues depuis le début de l'année 2017.Cette nouvelle édition est notamment à jour de la loi n°2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique et de la loi n°2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification. Lire la suite Fermer

Cette troisième édition, augmentée, détaille de façon approfondie le permis de construire et les autres autorisations d'urbanisme. Elle est notamment à jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, de la loi du 26 mars 2018 et du décret du 17 juillet 2018 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme et de la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance. Dans une visée essentiellement concrète, du dépôt de la demande d'autorisation aux divers contentieux, l'objectif est de cerner les difficultés et les incertitudes du parcours administratif. Cette démarche s'appuie sur une jurisprudence et une doctrine abondantes illustrée par des conseils, des suggestions concrètes et des exemples d'actes, offrant une capacité d'action opérationnelle. Un index thématique fourni facilite l'accès à l'information recherchée. La marche à suivre est décrite au gré des procédures administratives ou contentieuses, et le cas échéant, une inspiration quant aux stratégies les plus cohérentes ou adaptées au regard de ses objectifs. Cet outil précis, d'utilisation facile, pédagogique, permet d'affronter les particularités d'une procédure complexe, et les étapes de son déroulement aux pétitionnaires comme aux praticiens, notamment avocats, magistrats, experts, notaires, collectivités locales, architectes.
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Prenez une Minute pour découvrir ou redécouvrir les Notaires, ces Authentiques drôles de Zèbres. Quoi de mieux qu'un mot-à-mot pour faire un Sceau dans ce Réseau ? Au travers de leur Généalogie découvrez les Notaires célèbres. Grace à leur histoire (et leurs histoires), traversez l'Europe et les siècles. Vous saurez ainsi tout de leurs us et Costume et de leur Déontologie. Profitez de leurs Conseils comme les 20 millions de personnes qui, chaque année, fréquentent leurs Études pour des questions relatives à l'Immobilier (ce Monopoly en grandeur réelle), aux Contrats de mariages ou au règlement d'une Succession. Au fil des pages, tissez un fil de Marianne avec cette profession pluriséculaire. Pénétrez leurs Archives sans Secret et en toute Responsabilité. C'est le moyen le plus sûr et le plus Clerc de lever à peu de Frais les Hypothèques sur ces Officiers publics et ne pas tomber dans le Panonceau. Ils sont bien plus modernes qu'on l'imagine avec leur clef Réal même si leur intelligence n'est pas qu'artificielle. Vous lirez aussi avec délice qu'ils manient la plume dans une belle Langue : c'est leur Signature.

Vous l'aurez compris, ce Dictionnaire insolite du notariat est l'occasion de lever le voile avec humour mais aussi avec rigueur sur le notariat. Après l'avoir dévoré avec gourmandise, vous en saurez plus sur les notaires. Ce livre fera Date. C'est certain !
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La référence du vocabulaire juridique depuis 50 ans.
Le Lexique des termes juridiques 2021-2022 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées, l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.
Cette 29e édition met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique(réforme des institutions, procédure civile, environnement, justice pénale des mineurs...).
Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.

Cet ouvrage a pour but de présenter les notions fondamentales propres à chaque grande matière des deux premières années de Licence de droit.
L étudiant retrouvera, selon son année d enseignement, les principales matières issues de son programme (les 4 matières de base de tous les programmes et les matières optionnelles les plus fréquentes) et à l intérieur de celles-ci les grands mots-concepts classés par ordre alphabétique (par exemple en droit constitutionnel, le mot « Loi » sera l occasion de revenir sur la procédure législative : projet de loi, initiative, ordre du jour, pouvoir du gouvernement ).
Ce panorama est complété par deux annexes consacrées à la culture juridiques (une présentation des grands auteurs/praticiens du droit et un recueil des adages, expressions et mots difficiles ou obscurs fréquemment rencontrés).
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Avec 6.600 définitions en histoire du droit, droit civil, droit pénal, droit commercial, droit du travail, procédure civile, procédure pénale, droit constitutionnel, droit administratif, procédure administrative, droit européen, droit international..., cette troisième édition du Dictionnaire juridique est un outil absolument indispensable pour l'étudiant(e) de droit ou d'AES et le professionnel du droit.

Les termes importants comprennent, en plus de la définition principale, une explication complémentaire qui inclut des exemples, des références de jurisprudence, de doctrine, permettant ainsi d'avoir une vision complète du terme défini.

Essentielle pour maîtriser parfaitement le langage juridique, cette édition est à jour des termes les plus récents et reprend également les locutions latines.

Cette quatrième édition du Dictionnaire Juridique, revue et mise à jour, est un outil efficace de travail qui tient compte des importantes évolutions du droit des cinq dernières années et de l impact sur la terminologie juridique des multiples innovations qui se sont produites dans l ordre juridique italien et français. De plus, une attention spéciale est prêtée aux particularités du système suisse et belge. Pour tenir compte des nouvelles compétences de l Union européenne et de son influence croissante sur les droits nationaux, les expressions concernant le droit de l UE sont traitées et analysées en profondeur.

Cette nouvelle édition se caractérise également par le fait qu elle met en exergue la terminologie purement juridique par rapport à celle journalistique ou aux jargons, qui désormais peuvent être trouvés à travers d autres moyens, grâce aux nouvelles possibilités pour la traduction qui sont offertes par les progrès informatiques.

L ouvrage est complété par une liste des plus importantes abréviations et acronymes se référant aux organisations internationales, aux principaux organismes et associations, couramment utilisés dans le langage juridique tant italien que français.
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Qu'elle soit publique ou privée, la maîtrise d'ouvrage est au coeur de l'acte de construire. De la définition des besoins à la réception des ouvrages, ses missions sont variées : elle détermine la localisation, définit le programme, arrête l'enveloppe financière prévisionnelle, assure le financement, choisit le processus avec les maîtres d'oeuvre et entrepreneurs qu'elle choisit, détermine les modalités de consultation, etc.

Contenant près de 800 entrées (dont plus de 50 sont complétement nouvelles) classées par ordre alphabétique, ce livre fournit toutes les définitions importantes en matière de droit de la construction mais également des droits connexes pouvant intéresser la maîtrise d'ouvrage : droits des contrats et marchés, de l'urbanisme, de l'aménagement, de l'immobilier, des assurances, etc.
Les mots sélectionnés permettent de mettre en oeuvre une notion juridique courante ou délicate - avis d'appel public à la concurrence, cotraitance, etc. -, de mettre en pratique en toute sécurité des procédures techniques ou juridiques - DICT, l'emprise au sol, etc.

Véritable dictionnaire des difficultés de la maîtrise d'ouvrage, chaque définition décrit les bonnes pratiques à mettre en oeuvre mais attire également l'attention sur de nombreux points de vigilance pour sécuriser au maximum le déroulement d'une opération.

Chaque entrée présente une définition, le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y étant afférente.
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La géomatique regroupe l'ensemble des outils et méthodes permettant d'acquérir, de représenter, d'analyser et d'intégrer des données géographiques. Elle consiste essentiellement à collecter, traiter et diffuser ces données. Elle est donc étroitement liée à l'information géographique, qui est la représentation d'un objet ou d'un phénomène localisé dans l'espace, de même qu'au droit foncier, régissant juridiquement la matière.
Le Dictionnaire de droit foncier et de géomatique est un ouvrage à la fois théorique et pratique, à visée scientifique et juridique. Son objectif est d'offrir une approche exhaustive des questions liées au terrain en France.
Les mots sélectionnés permettent de mettre en oeuvre une notion courante ou délicate, de mettre en pratique en toute sécurité des procédures qu'elles soient techniques ou juridiques.
Richement illustrée - schémas, documents numériques, jurisprudence, etc. -, chaque entrée présente une définition, le cadre législatif et réglementaire (entrée juridique), l'évolution technique, le fonctionnement, les domaines d'application ainsi que les intérêts pratiques de la notion (entrée technique).
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L'édition originale du Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit (2e éd.) est parue en 1993, aux éditions LGDJ.
Dans sa préface à la 1re édition de ce dictionnaire, en 1987, André-Jean Arnaud affirmait : « les juristes parlent volontiers d'épistémologie, de connaissance du droit, de structure, de fonction, d'imputation, d'instance, de pluralisme, d'idéologie, de dogmatique, de critique, de science, sans savoir toujours exactement ce que les spécialistes, ceux qui travaillent quotidiennement sur ces notions, veulent dire par là - et qui n'est pas toujours la même chose de l'un à l'autre (?). On gagne toujours en rigueur à effectuer une vigoureuse toilette épistémologique, surtout en ces temps où la polysémie n'est pas seulement le fait de la spécialisation, mais a pris un tour subjectif, chaque auteur utilisant un terme du vocabulaire courant dans un sens qui lui est propre, parce qu'il fait partie de son univers conceptuel ».
Quelques trente ans après, ces mots sont assurément toujours d'actualité. Un dictionnaire de théorie et de sociologie du droit avait donc naturellement vocation à rejoindre la collection des Anthologies du droit de la LGDJ. L'occasion aussi, pour l'éditeur, de rendre hommage à celui qui a codirigé les collections « Droit et société » pendant de nombreuses années.
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Le principe d'humanité anime la médiation : « La personne humaine est au coeur de la médiation et la médiation au coeur de la personne humaine ». Les sentiments, préoccupations, motivations, émotions, valeurs, besoins et intérêts y jouent un rôle fondamental, alors qu'ils ne trouvent guère de place dans la justice orientée vers l'adjudication.

Constitué de plus de 220 entrées interconnectées, ce Dictionnaire donne au lecteur autant d'accès aux caractéristiques de la médiation parmi d'autres modes amiables : les principes qui les animent, comme leurs diverses approches, outils et méthodes d'application.

Son objectif général ? Mieux faire connaître la résolution amiable des différends dans sa globalité et dans son autonomie, c'est-à-dire à la fois en indépendance du droit et en complémentarité avec lui.
Son objectif particulier ? Faire prendre conscience que la médiation, axée sur le dialogue et la recherche des intérêts, permet aux parties de se réapproprier leur différend. Et dire que demain la médiation deviendra notre meilleur réflexe en cas de conflit.

Avec des références aux instruments du Conseil de l'Europe, au droit et à la pratique comparés, ce Dictionnaire de la médiation et d'autres modes amiables s'adresse d'abord aux étudiants en master, aux doctorants et à leurs enseignants, dans les sciences humaines et audelà.
Ensuite aux RH des entreprises, institutions et administrations.
Et enfin, il pourra servir d'appoint aux manuels en usage pour les étudiants en gestion des conflits au sein d'instituts de médiation ainsi que pour toutes celles et ceux qui ont recours aux modes amiables pour ramener la paix sociale.

Ses auteurs ont une formation approfondie et une expérience confirmée dans ces deux disciplines que sont la médiation et le droit, que ce soit comme médiateurs agréés, formateurs, consultants et experts RAD/ADR, ou en tant que professeurs, magistrats, arbitres ou avocats. Ils ont donc particulièrement vocation à favoriser une meilleure compréhension entre les acteurs de ces deux mondes, avec ce Dictionnaire comme passerelle.
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Le Lexique des termes juridiques 2020-2021 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées, l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.
Cette 28e édition, qui marque les 50 ans de l'ouvrage, met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique (réforme des institutions, procédure civile, environnement, justice pénale des mineurs...).
Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.

Quand un philosophe pense le rire, ce n'est pas nécessairement drôle. De tout temps le droit a au contraire suscité le comique, mais les écrivains en ont rajouté, sur la voie de la satire.
?uvre de juriste, issu de cinquante histoires, ce dictionnaire a pour espoir de refouler la réputation rébarbative attachée au droit surtout par ceux qui l'ignorent. Alors ? Amoureux ? Amusant ? Ironique ?
Humoristique ? C'est le mot insolite qui l'a remporté. Il a semblé à l'auteur qu'il couvrait l'aventure.

Le Lexique des termes juridiques 2017-2018 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6000 entrées, l'étudiant, ou le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.  Cette 25e édition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les 100 définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée (réforme des obligations, Loi Travail...).
Les références aux codes, de même que les références aux grands arrêts, permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.