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Le Moniteur
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Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée
Bernard Sonnier
- Le moniteur
- 26 Juin 2019
- 9782281132779
Qu'elle soit publique ou privée, la maîtrise d'ouvrage est au coeur de l'acte de construire. De la définition des besoins à la réception des ouvrages, ses missions sont variées : elle détermine la localisation, définit le programme, arrête l'enveloppe financière prévisionnelle, assure le financement, choisit le processus avec les maîtres d'oeuvre et entrepreneurs qu'elle choisit, détermine les modalités de consultation, etc.
Contenant près de 800 entrées (dont plus de 50 sont complétement nouvelles) classées par ordre alphabétique, ce livre fournit toutes les définitions importantes en matière de droit de la construction mais également des droits connexes pouvant intéresser la maîtrise d'ouvrage : droits des contrats et marchés, de l'urbanisme, de l'aménagement, de l'immobilier, des assurances, etc.
Les mots sélectionnés permettent de mettre en oeuvre une notion juridique courante ou délicate - avis d'appel public à la concurrence, cotraitance, etc. -, de mettre en pratique en toute sécurité des procédures techniques ou juridiques - DICT, l'emprise au sol, etc.
Véritable dictionnaire des difficultés de la maîtrise d'ouvrage, chaque définition décrit les bonnes pratiques à mettre en oeuvre mais attire également l'attention sur de nombreux points de vigilance pour sécuriser au maximum le déroulement d'une opération.
Chaque entrée présente une définition, le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y étant afférente.
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Dictionnaire de droit foncier et de géomatique
Collectif, Mélanie Painchaux
- Le moniteur
- 22 Novembre 2017
- 9782281132847
La géomatique regroupe l'ensemble des outils et méthodes permettant d'acquérir, de représenter, d'analyser et d'intégrer des données géographiques. Elle consiste essentiellement à collecter, traiter et diffuser ces données. Elle est donc étroitement liée à l'information géographique, qui est la représentation d'un objet ou d'un phénomène localisé dans l'espace, de même qu'au droit foncier, régissant juridiquement la matière.
Le Dictionnaire de droit foncier et de géomatique est un ouvrage à la fois théorique et pratique, à visée scientifique et juridique. Son objectif est d'offrir une approche exhaustive des questions liées au terrain en France.
Les mots sélectionnés permettent de mettre en oeuvre une notion courante ou délicate, de mettre en pratique en toute sécurité des procédures qu'elles soient techniques ou juridiques.
Richement illustrée - schémas, documents numériques, jurisprudence, etc. -, chaque entrée présente une définition, le cadre législatif et réglementaire (entrée juridique), l'évolution technique, le fonctionnement, les domaines d'application ainsi que les intérêts pratiques de la notion (entrée technique).
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La fonction publique, dans ses trois versants (État, territoriale, hospitalière) compte 5,5 millions d'agents, soit environ 1 emploi sur 5. Elle comprend les agents occupant les emplois civils permanents de l'État, des collectivités territoriales (commune, département ou région) ou de certains établissements publics hospitaliers.
Cet ouvrage aborde, sous la forme d'un dictionnaire, le cadre législatif et l'organisation de la fonction publique d'État et de la fonction publique territoriale.
Cet outil permet d'aborder en détail les problématiques liées à la fonction publique à travers plus de 300 définitions relatives :
- aux grands principes régissant la fonction publique (égale admissibilité aux emplois publics, laïcité, probité...) ;
- au déroulement des carrières (affectation, cessation progressive d'activité, cumul d'activités, mutation...) ;
- à la rémunération (bonification indiciaire, grille indiciaire, intéressement, prime...) ;
- aux différents organismes (Centre national de la fonction publique territoriale, Institut régional d'administration, Institut national des études territoriales...) ;
- aux droits et obligations des agents (discrétion professionnelle, droits civiques, grève, liberté politique...);
- aux litiges (conseil de discipline, infraction, outrage...) ;
- etc.
Cet ouvrage constituera un guide précieux pour décrypter les évolutions récentes liées notamment à la réforme territoriale, à la tendance à la privatisation du droit de la fonction publique, et à la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.
