Bruylant
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Droit des sociétés commerciales
François Duquesne
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 4 Juillet 2024
- 9782802775065
Un exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire
Après une introduction visant à immerger progressivement le lecteur dans le sujet, chaque thème abordé propose un exposé complet des mécanismes spécifiques aux différentes catégories de sociétés commerciales, organisé de manière simple et claire en trois parties : l'existence de la société commerciale, le fonctionnement de la société commerciale et les mutations de la société commerciale. -
Dictionnaire pratique de droit des affaires
Alexandre Quiquerez
- Bruylant
- Paradigme ; Vocabulaire
- 11 Mai 2023
- 9782390133681
Dictionnaire juridique abordant le droit des affaires dans toute sa richesse : droit commercial, droit civil des affaires, droit public des affaires...
L'ouvrage propose une définition pédagogique et synthétique des termes juridiques en matière de droit des affaires complétée par des exemples. -
Droit des objets connectés et télécoms
Alain Bensoussan, Frédéric Foster
- Bruylant
- Lexing - Technologies Avancees & Droit
- 18 Mai 2017
- 9782802758600
Grâce à la connexion et l'interconnexion des différents objets du monde qui nous entoure, nous sommes en passe de connaître l'une des mutations les plus marquantes qui font de cette technologie l'objet d'importants enjeux de régulation.
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Droit commercial et droit des affaires
Emmanuel Cordelier
- Bruylant
- Paradigme Metiers
- 25 Août 2022
- 9782390133476
Un accès rapide et synthétique à toutes les matières fondamentales du droit des affaires.
Cet ouvrage permet un accès rapide et synthétique à toutes les matières fondamentales du droit des affaires qui figurent au programme de l'examen d'entrée à la profession d'avocat en France. -
Le droit comparé des affaires au XXIe siècle ; mélanges à la mémoire de Claude Ducouloux-Favard
Collectif
- Bruylant
- 11 Mai 2017
- 9782802752059
À l'heure de la mondialisation, il importe d'étudier les Droits des différents pays pour rechercher éventuellement des solutions nouvelles. Mme le Professeur C. Ducouloux-Favard a été le plus fervent défenseur du Droit comparé. Cet ouvrage lui rend hommage sous la forme de contributions très variées dans le domaine du droit des affaires.
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Regards croisés sur le réglement des différends de l'organisation modiale du commerce (OMC)
Olivier Blin
- Bruylant
- 1 Mars 2010
- 9782802728139
Pour la plupart des observateurs, le système de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), fortement juridictionnalisé et dont la procédure est quasi automatique, constitue l'élément essentiel du système commercial multilatéral issu des accords de Marrakech de 1994.Véritable «bras armé » de l'OMC, ce dispositif original -mi-diplomatique, mi-juridique- s'est en effet avéré décisif pour assurer l'application effective des règles applicables aux échanges internationaux; en outre, largement utilisé par l'ensemble des Membres de l'OMC, son fonctionnement a donné naissance à une importante « jurisprudence » intéressant les Etats bien sûr, mais également les opérateurs économiques privés.
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IA, robots et droit
Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan
- Bruylant
- Lexing - Technologies Avancees & Droit
- 22 Juillet 2019
- 9782802763673
Guide pratique pour connaître les implications légales et éthiques de la robotique.
L'essor des projets notamment dans la robotique de service rend aujourd'hui incontournable la question du cadre juridique applicable. L'activité robotique peut-elle s'autoréguler ou faut-il créer un cadre juridique spécifique ? -
Droit de la négociation commerciale
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 11 Août 2020
- 9782802764700
Ce guide pratique offre aux opérateurs économiques et à leurs conseils une analyse approfondie des règles et de nombreux conseils pratiques, clairs et efficaces.
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Un ouvrage rédigé par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat.
Cet ouvrage très complet, écrit par deux auteurs, éminents spécialistes de la matière, qui ont la double expertise de professeur et d'avocat, fait le point sur le droit de la franchise, matière en perpétuel mouvement. -
Guide pratique des passeports financiers européens : fiches de guidance
Ronan Le bouc
- Bruylant
- Pratique Du Droit Europeen
- 7 Décembre 2021
- 9782802766803
Le concept de passeports financiers européens : les différents passeports, l'évolution du traitement opérationnel au sein des entreprises proposant ou utilisant les passeports et l'impact mondial de ce service financier.
L'ouvrage présente le concept de passeports financiers européens, décrit les différents passeports, l'évolution du traitement opérationnel au sein des entreprises proposant ou utilisant les passeports et l'impact mondial de ce service financier. -
Study of the phenomenon of "jurisdictionalisation" in the context of Compliance.
This book studies the phenomenon of "jurisdictionalisation", the trial model penetrating all Compliance Law. New Judges intervene, such Arbitrators, or Supreme Courts, while Enterprises themselves become judges. -
Le devoir de vigilance des entreprises : L'âge de la maturité ?
Christophe Maubernard
- Bruylant
- 21 Octobre 2024
- 9782802773658
Une prise de conscience juridique mise en lumière : une plus grande responsabilité des entreprises en matière de respect des droits humain, de l'environnement et des objectifs climatiques
La proposition de directive de la Commission présentée le 23 février 2022 sur le devoir de vigilance des entreprises constitue le premier texte international fondant le devoir de vigilance des entreprises sur des obligations juridiques contraignantes en matière de respect des normes environnementales, climatiques et de droits humains. -
The most comprehensive overview possible of the European rules applicable to undertakings and their business activities.
This book shows how the European authorities simultaneously abolish all restrictions on access to and exercise of economic activities and support the growth of domestic markets. -
Mesures d'exécution et procédures collectives ; confrontation des règles de l'exécution et du droit des entreprises en difficulté
Pierre-Michel Le Corre
- Bruylant
- 28 Novembre 2012
- 9782802737629
Le droit des mesures d'exécution a pour objectif de permettre à un créancier, détenteur d'un titre exécutoire, d'obtenir une satisfaction individuelle.
Le droit des entreprises en difficulté, pour sa part, ambitionne de répondre aux difficultés de l'entreprise, en lui proposant diverses formules de traitement. Quand cela n'est plus possible, une technique de saisie collective des biens du débiteur est là pour apporter, dans la mesure du possible, une satisfaction collective aux créanciers : la liquidation judiciaire.
Le carrefour des deux disciplines, antagonistes par nature, sans avoir été ignoré du législateur, recèle de nombreuses difficultés, auxquelles les contributions contenues dans le présent ouvrage s'emploient à apporter réponse.
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Risque et crédit ; le certificat hypothécaire ; une solution pour les pays émergents
Obegi R.
- Bruylant
- 8 Septembre 2009
- 9782802726333
Ce livre est tiré de la thèse soutenue par l'auteur en avril 2008.
Il part de l'idée selon laquelle les différences de richesse entre nations résultent, en grande partie, d'une gestion différente du risque. Tout en présentant les théories du canal de crédit, il présente une approche nouvelle des liens entre l'immobilier et le crédit, et de ce fait, met en lumière certains des ressorts de la crise actuelle. Le principal apport de l'ouvrage est une innovation financière, le certificat hypothécaire, susceptible de revitaliser les économies, non seulement des pays en développement, mais aussi celles des pays développés, en accélérant considérablement leur croissance.
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Convention d'arbitrage ; groupes de sociétés et groupe de contrat
Collectif
- Bruylant
- 29 Janvier 2008
- 9782802724964
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un des grands chantiers de l'union européenne est celui de l'accès au droit, et de la création d'un grand espace judiciaire au sein duquel les décisions de justice circuleront peut-être un jour sans entraves ni contrôles exercés par les juridictions nationales.
depuis le traité d'amsterdam, la coopération judiciaire en matière civile relève de la compétence des institutions communautaires. ces dernières construisent peu à peu un véritable droit judiciaire privé européen. c'est ainsi que la convention de bruxelles a été transformée en règlement communautaire, et que de nombreux autres instruments ont été adoptés, portant notamment sur les règles de compétence et de reconnaissance et d'exécution des décisions en matière de faillite, sur la notification des actes et sur l'administration de la preuve.
cet ouvrage se propose d'analyser ces différents instruments, à la lumière de la jurisprudence de la cour de justice et de celle des principaux pays européens. le lecteur trouvera en annexe les textes de droit judiciaire privé européen analysés dans le livre, ainsi que la totalité des arrêts rendus jusqu'au 31 décembre 2002 par la cour de justice concernant la convention de bruxelles du 27 septembre 1968.
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Offres publiques ; offres et émissions publiques d'instruments de placement, offres publiques d'acquisition, offres publiques de reprise
Xavier Dieux, Didier Willermain
- Bruylant
- Repertoire Pratique Du Droit Belge
- 24 Novembre 2016
- 9782802744184
L'ouvrage fait le point sur une matière complexe et technique, celles des offres publiques, non seulement d'acquisition, mais également de reprise et d'instruments de placement.
L'ouvrage fait le point sur une matière complexe et technique, celles des offres publiques, non seulement d'acquisition, mais également de reprise et d'instruments de placement. -
L'arbitrage et le droit des assurances ; Arbitrage en verzekeringsrecht
Collectif
- Bruylant
- 11 Décembre 2014
- 9782802749486
L'ouvrage contient les actes du colloque organisé par le CEPANI, le 9 décembre 2014, sur le thème « L'arbitrage et le droit des assurances ».
De quelle manière l'arbitrage peut-il fournir une solution pour les litiges dans le domaine du droit des assurances? Neuf experts renommés ont examiné cette question. Cet ouvrage rassemble les contributions de Dirk De Meulemeester, Jean-Pierre Fierens, Marcel Fontaine, Benoît Le Bars, Didier Matray, Maud Piers, Yves Thiery, Herman Verbist et Françoise Vidts.
L'ouvrage ne manquera pas de retenir l'attention des avocats, des juristes d'entreprise, des experts dans le domaine d'assurances, des magistrats, des arbitres professeurs et chercheurs.
*** Dit boek verzamelt de akten van het colloquium dat CEPANI organiseerde op 9 december 2014 met als thema Arbitrage en verzekeringsrecht .
Op welke manieren kan arbitrage een uitkomst bieden voor geschillen in het domein van het verzekeringsrecht? Negen experten bogen zich over de kwestie. Dit boek verzamelt de bijdragen van Dirk De Meulemeester, Jean-Pierre Fierens, Marcel Fontaine, Benoît Le Bars, Didier Matray, Maud Piers, Yves Thiery, Herman Verbist en Françoise Vidts.
Dit boek vormt een bijzonder interessante lectuur voor advocaten, bedrijfsjuristen, verzekeringsexperts, magistraten, arbiters, docenten en onderzoekers.
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L'action civile de concurrence
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 13 Avril 2017
- 9782802756736
DOSSIER CDC.
Concurrence - Distribution - Consommation.
- Un guide thématique facile d'accès, clair et concis.
- sous forme de questions/réponses.
- avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence.
- sur l'actualité du droit économique.
- reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral.
- pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires.
- par un cabinet d'avocats très réputé.
Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à une action civile de concurrence.
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DOSSIER CDC.
Concurrence - Distribution - Consommation.
Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine.
Grâce à ce dossier, vous apprécierez quels risques juridiques vous courez quand, dans le cadre de la négociation commerciale, vous établissez une convention écrite.
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Droit de la distribution automobile
Louis Vogel, Joseph Vogel
- Bruylant
- Lawlex
- 9 Octobre 2020
- 9782802768036
L'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière.
Cet ouvrage expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises applicables en la matière : licéité du réseau, formation et exécution du contrat, fin du contrat. -
All the applicable European rules on antidumping.
This book covers all the applicable European rules on anti-dumping: anti-dumping law, procedure, anti-subsidies.
