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Promoculture
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La propriété intellectuelle au Luxembourg (2e édition)
Olivier Laidebeur
- Promoculture
- 25 Juin 2012
- 9782879741611
Toutes les entreprises créent de la propriété intellectuelle, parfois sans s'en rendre compte. Aujourd'hui, dans l'économie du savoir, la propriété intellectuelle est un atout stratégique et indispensable pour assurer le développement et la pérennité d'une entreprise. Mais il faut impérativement penser à protéger cet atout en créant des droits reconnus de propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle au Luxembourg propose à la fois des bases de réflexion et des points d'action pratiques sur les modalités de mise en oeuvre de la propriété intellectuelle dans une entreprise, et explique les avantages fiscaux et autres qui peuvent en résulter.
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Procédure administrative contentieuse
Feyereisen/Guillot/S
- Promoculture
- 24 Novembre 2009
- 9782879740966
La procédure administrative contentieuse, longtemps vue comme l'aboutissement malheureux d'une réclamation formée à rencontre de l'administration, constitue aujourd'hui un domaine du droit processuel ayant acquis sa pleine et entière autonomie. Cet ouvrage, le premier du genre depuis la mise en place du tribunal administratif et de la Cour administrative, expose les différentes phases du contentieux administratif, avec une volonté marquée de synthétiser la volumineuse jurisprudence rendue en la matière par les juridictions de l'ordre administratif, et de systématiquement présenter les similitudes et différences existant entre la procédure administrative contentieuse et son égal en droit privé, le droit judiciaire privé. Ecrit par trois auteurs bénéficiant d'une double expérience d'enseignant et de praticien, et de la vision complémentaire du magistrat et de l'avocat, cet ouvrage pratique s'adresse à un large public.
Celui des étudiants bien sûr, mais aussi celui des praticiens : fonctionnaires et employés publics, juristes d'entreprise, avocats de quelque spécialité que ce soit, la comparaison entre la procédure administrative contentieuse et la procédure civile ayant été l'une des lignes directrices de rédaction du présent ouvrage. Marc Feyereisen , nommé président du tribunal administratif en 2008, ancien conseiller à la Cour administrative depuis sa mise en place en 1997 après avoir été directeur-adjoint de l'Inspection du Travail et des Mines et dont la notoriété rédactionnelle n 'est plus à faire depuis les éditions successives de ses ouvrages en droit du travail, enseigne le droit administratif et l'organisation des juridictions de l'ordre administratif dans le cadre de la formation complémentaire en droit luxembourgeois, condition préalable à l'accès aux professions libérales du domaine du droit. Jérôme Guillot et Sabrina Salvador sont tous deux avocats à la Cour inscrits au Barreau de Luxembourg, intervenant dans toutes les formes de contentieux portés devant les juridictions grand-ducales.
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Code de la place financière de Luxembourg
Jean Guill, André Prüm
- Promoculture
- 21 Novembre 2019
- 9782879984346
Le Code de la Place financière de Luxembourg comprend les textes juridiques les plus importants du droit luxembourgeois s'adressant spécifiquement au secteur financier, assurances comprises. Les textes sont présentés de façon ordonnée dans leur état actuel, toutes les modifications y ayant été intégrées.
Pour faire le lien entre les textes luxembourgeois et les textes de l'Union européenne, qui les priment et qui les conditionnent, chaque livre ou chapitre du Code énumère les directives et règlements directement applicables, avec l'indication des lois de transposition ou de mise en oeuvre en droit luxembourgeois.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er octobre 2019.
Cette édition bénéficie de l'App Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'App Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.
